...ou d’accident 18,25 $ - Règlement municipal 0,45 $ la page ne pouvant excéder 35 $ - Modification à la réglementation d’urbanisme (règlement omnibus) (Deux fois par année : janvier-février et octobre-novembre) - Modification à la règlementati...
En savoir plus...l'intégrité municipale et aux enquêtes concernant le règlement sur la participation publique en matière d'aménagement et d'urbanisme Conformément à l'avis de la Commission de l'intégrité municipale et aux enquêtes datée du 12 février 2021 conc...
En savoir plus...RÉSOLUTION 2021-11-498 5.5 Nomination de représentants sur le Comité de démolition ainsi que sur le Comité consultatif d'urbanisme (CCU) ATTENDU QU'il y a lieu de nommer de nouveaux représentants sur le Comité de démolition ainsi que sur le...
En savoir plus...de spectacles extérieurs à l'entreprise On Stage audiovisuel inc. pour un montant total de 57 976,14 $ 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1 Autorisation d'un projet d'agrandissement de la résidence bifamiliale au 10-12, rue des Pins - Plan d’impla...
En savoir plus...prolongation relativement à un emprunt au montant de 9 860 000 $ qui sera réalisé le 21 décembre 2020 8. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 8.1 Demande de révision, projet de rénovation résidentielle, 1400, avenue Bourgogne, lot 2 044 516 (PIIA) - Re...
En savoir plus...sp; Sécurisez votre piscine extérieure - Québec Permis- Ville de Chambly Pour information: Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique 450 658-8788 ou permis@ville.chambly.qc.ca
En savoir plus...détient un permis? En lui demandant de vous présenter ledit permis émis par la Ville En validant auprès du Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique, par téléphone au 450 658-0537 En tout temps, il est rec...
En savoir plus...thèque, le patrimoine et l’histoire ainsi que les partenariats inter- municipaux, impliquant également les intervenants de l’urbanisme, de Parcs Canada, de la fabrique, des milieux scolaire, touristique, politique, des affaires, etc. Un colloque inti...
En savoir plus...u d’un technologue en vue de la préparation d'un document requis en vertu du présent règlement ou de tout autre règlement d'urbanisme, ces professionnels ou technologues doivent préparer les plans et documents conformément aux dispositions de ces r...
En savoir plus...nt ou d’accident 19 $ - Règlement municipal 0,47 $ la page ne pouvant excéder 35 $ - Modification à la réglementation d’urbanisme (règlement omnibus) (Deux fois par année : janvier-février et octobre-novembre) - Modification à la règlementati...
En savoir plus...document requis pour donner effet à la présente. QUE cette dépense soit financée par le poste budgétaire 02-612-00-992 / Urbanisme - Réclamation de dommages et intérêts - État des activités de fonctionnement - Année 2020. QUE les frais rela...
En savoir plus...l'intégrité municipale et aux enquêtes concernant le règlement sur la participation publique en matière d'aménagement et d'urbanisme 5.13 Acquisition et cession par la Ville d'une partie du lot 6 401 649 afin de permettre de désenclaver l'immeu...
En savoir plusLa garde de poules est autorisée à Chambly. Néanmoins, les citoyens doivent s’assurer de respecter la réglementation en vigueur : Nombre d’oiseaux La poule n’étant pas un oiseau solitaire, le poulailler comptera un minimum de deux poules, s......
En savoir plus...rritoire. Aménagement de traverses surélevées (rues Larivière, Martel et intersection Fréchette/Kennedy) Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique 2024 Réalisation complète des travaux Larivière et Marte...
En savoir plus...SATIONS 2023 HABITATION • Appui aux cibles de densification, formation/sensibilisation des membres du comité consultatif d’urbanisme, modification réglementaire autorisant une densification douce; unités d’habitations accessoires (UHA) attachées...
En savoir plus...ambly sur des honoraires payés par le régime pour les années 2014 à 2016 SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Demande de dérogation mineure au 2380, avenue bourgogne, lot 4 069 689 visant à autoriser l’aménagement d...
En savoir plus...'aucune demande valide n'a été reçue au Service du greffe dans les délais prévus en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme; IL EST PROPOSÉ par Mme Marie Lise Desrosiers APPUYÉ par Mme Julie Daigneault ET UNANIMEMENT RÉSOLU :...
En savoir plus...communication au 3000, boulevard Fréchette, lots 4 599 109 et 5 174 347 - Recommandation favorable du comité consultatif d'urbanisme avec condition 2020-12-584 Considérant que l’implantation d’une tour de télécommunication est régie par le règle...
En savoir plus...embre 2024, visant sa démolition. La Cour supérieure du Québec a rendu son jugement, basé sur la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, dans lequel il a ordonné à la société en commandite Corev Résidence, actuel propriétaire du bâtiment, de procéder...
En savoir plusPour effectuer le déneigement des allées et stationnements privés à l’aide d’un véhicule sur le territoire de Chambly, un entrepreneur doit détenir un permis de déneigement triennal (pour les saisons 2023-2024 à 2025-2026) émis par la Ville. Chaque......
En savoir plus...occupation émis par la Ville. Pour tout renseignement supplémentaire Nous vous invitons à communiquer avec le Service de l'urbanisme, de l'environnement et du développement économique. Téléphone : 450 658-0537 Courriel : permis@ville.chambly....
En savoir plus...dministratif, situé au 56, rue Martel, salle 122 à Chambly, en conformité des dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A-19.1). Au cours de cette assemblée publique, la mairesse, ou la personne qu’elle désigne, expliquer...
En savoir plus...publique 12 752 565 $ Transport 9 535 036 $ Hygiène du milieu 8 105 116 $ Santé et bien-être 376 268 $ Aménagement, urbanisme et développement 2 225 254 $ Loisirs et culture 12 974 909 $ Frais de financement 2 765 090 $ Remboursement d...
En savoir plus...publique 11 620 931 $ Transport 9 044 900 $ Hygiène du milieu 8 442 118 $ Santé et bien-être 360 025 $ Anénagement, urbanisme et développement 2 168 956 $ Loisirs et culture 12 430 939 $ Frais de financement 2 483 982 $ Remboursement d...
En savoir plus...ères énoncés au règlement 2017-1361 sur la démolition d’immeubles, à savoir : - L’avis favorable du comité consultatif d’urbanisme du 20 janvier 2020; - Le mauvais état physique de l’immeuble évalué par l’ingénieur Émil Botezatu, établissant...
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