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Animaux
À Chambly, les animaux font véritablement partie de la famille.
Et c’est pourquoi on en prend soin! Grâce à sa réglementation municipale entourant la gestion animalière sur son territoire, la Ville de Chambly favorise une cohabitation harmonieuse tout en déployant de nombreux efforts pour assurer le bien-être des animaux domestiques et prévenir la maltraitance, l’errance, la surpopulation et la propagation de maladies. Ici, il fait bon vivre sur nos deux, trois... ou quatre pattes!
Animaux domestiques
Médaille pour chat et chien
L’enregistrement de votre animal auprès de la SPCA Roussillon est obligatoire. Celui-ci est valide pour une période d’un an, et ce, à compter de la date d’achat de la médaille. Un avis de renouvellement vous sera automatiquement envoyé par courriel avant l’échéance de son enregistrement. À noter que les chiens et chats doivent porter leur médaille en tout temps.
Tarifs
- Licence pour chien et chat stérilisés : 18 $ par année
- Licence régulière pour chien et chat : 30 $ par année
- Remplacement d’une médaille perdue ou brisée : 10 $
Micropuçage et stérilisation des chats domestiques
Le micropuçage et la stérilisation de tous les chats est obligatoire sur le territoire de Chambly, et ce, dans le souci de préserver la qualité de vie des animaux et de prévenir la surpopulation féline et l’errance.
À noter toutefois que le gardien ou propriétaire d’un chat domestique n’est pas soumis à cette exigence s’il se trouve dans l’une ou l’autre des situations suivantes :
- L’animal est âgé de moins de 6 mois ou de 10 ans et plus;
- la stérilisation est proscrite par un vétérinaire pour des raisons de santé de l’animal;
- le chat est enregistré auprès de l’Association féline canadienne.
Les factures liées au micropuçage et à la stérilisation doivent être fournies à la Ville à titre de pièces justificatives pour obtenir ou renouveler une licence.
Les chats doivent porter leur médaille en tout temps, et ce, même s’ils sont micropucés.
Rappelons que la SPCA Roussillon offre un service de micropuçage à tarif préférentiel pour les citoyens de Chambly.
Programme CSRM visant la stérilisation des chats errants
Un programme de stérilisation de chats errants est offert à Chambly, en collaboration avec la SPCA Roussillon. Ce programme, nommé Capture-Stérilisation-Retour-Maintien (CSRM), vise à diminuer la surpopulation de chats sans propriétaire dans la région.
Seuls les citoyens inscrits à ce programme ont l’autorisation de nourrir et d’offrir un abri aux chats errants, tout en travaillant avec la SPCA Roussillon pour les faire stériliser, puis les remettre en liberté sur leur territoire.
Présence des chiens dans les endroits publics
Les chiens sont les bienvenus dans l’ensemble des parcs et espaces verts de la ville, à la condition qu’ils soient tenus en laisse en tout temps et que leur propriétaire s’engage à jeter les excréments de façon adéquate et hygiénique.
Notons toutefois que les chiens ne sont pas admis aux endroits suivants :
- à moins de 2 m des gradins et des zones prévues pour les spectateurs
- à moins de 4 m des aires de jeux, des terrains ou des surfaces d’activités sportives ou autres
- au parc Fonrouge : acceptés dans les sentiers pédestres, mais interdits dans les sentiers de vélo à pneus surdimensionnés et de ski de fond
- dans les aires d’activités organisées par la Ville
Parcs canins
La Ville de Chambly dispose de deux aires d'exercice canin sur son territoire, accessibles tous les jours, de 7 h à 23 h – des endroits parfaits pour laisser Pitou se dégourdir et s’amuser!
Emplacements
Règlements
Pour être admis, un chien doit :
- être âgé d’au moins quatre mois;
- être accompagné par son gardien;
- être titulaire d’une médaille émise par la Ville, conformément au règlement, et la porter. (Inscription)
- être dépourvu de laisse ou autre équipement pouvant nuire à la sécurité des personnes ou des autres chiens.
Le gardien du chien doit :
- être âgé d’au moins 14 ans ou être accompagné d’un adulte;
- accompagner un maximum de deux chiens à la fois à l’intérieur de l’aire d’exercice canin;
- demeurer dans l’aire d’exercice canin tant que son chien s’y trouve;
- assurer la surveillance de son chien en tout temps;
- toujours être en mesure d’intervenir rapidement auprès de son chien;
- toujours avoir une laisse en main afin de pouvoir contrôler temporairement son chien;
- mettre fin aux comportements susceptibles de nuire aux autres usagers et à leurs chiens;
- ramasser sans délai les matières fécales de son chien, les placer dans un sac et les jeter dans l’une des poubelles prévues à cet effet;
- s’abstenir de lancer tout objet dans le but de faire courir ou de jouer avec les chiens.
Sont interdits :
- les chiens démontrant des signes d’agressivité;
- les chiennes en période de fertilité;
- les chiens atteints de maladies contagieuses ou parasitaires;
- les chiens ne possédant pas de médaille émise par la Ville;
- les enfants âgés de moins de 14 ans non accompagnés d’un parent ou d’un adulte responsable;
- toute personne, autre que le gardien d’un chien et la personne qui accompagne un tel gardien, dont la présence n’est pas en lien direct avec la vocation de l’aire;
- les objets présentant un risque pour la sécurité des personnes et des chiens ou susceptibles d’endommager les installations de l’aire d’exercice canin, tels que : vélos, poussettes ou autres véhicules;
- les contenants de verre;
- toute nourriture ou boisson;
- tout autre animal qu’un chien.
- l’utilisation du parc canin est aux risques et périls de l’utilisateur.
La Ville n’assume aucune responsabilité pour les accidents, les morsures, les blessures ou tout autre dommage à une personne ou à un animal pouvant résulter de la fréquentation de ce lieu, qui ne fait l’objet d’aucune surveillance.
Garde de poules en milieu urbain
La garde de poules est autorisée à Chambly. Néanmoins, les citoyens doivent s’assurer de respecter la réglementation en vigueur :
Nombre d’oiseaux
La poule n’étant pas un oiseau solitaire, le poulailler comptera un minimum de deux poules, sans dépasser cinq poules.
Pas de coq dans mon poulailler !
Le chant matinal du coq risque de ne pas enchanter vos voisins, par conséquent, votre poulailler n’abritera aucun coq.
Localisation
En zone résidentielle, la garde des poules est autorisée sur un emplacement autorisant une habitation unifamiliale.
Le poulailler et son parquet extérieur (enclos) peuvent être situés dans les cours latérales ou arrière selon les distances suivantes :
- 2 m des lignes latérales de terrain;
- 1 m de la ligne arrière de terrain.
La conception du poulailler et de son parquet extérieur
En zone résidentielle, les poules ne peuvent pas être laissées libres sur votre terrain, ni gardées en cage en permanence. Elles doivent être gardées à l’intérieur du poulailler et de son parquet extérieur dont la conception répond à leur bien-être.
Poulailler
- Un maximum d’un poulailler est permis par unité d’évaluation;
- Le poulailler doit assurer une bonne ventilation et un espace de vie convenable calculé selon le nombre de poules;
- La dimension minimale du poulailler correspond à ce qui suit : 0,37 m2 par poule;
- La superficie de plancher maximale autorisée pour le poulailler est de 10 m2;
- Le poulailler peut atteindre une hauteur de 2,5 m.
Parquet extérieur
- L’aménagement d’un parquet extérieur adjacent au poulailler est requis, c’est-à-dire un petit enclos entouré d’un grillage sur chacun des côtés et au-dessus, dans lequel les poules circulent à l’air libre tout en les empêchant de sortir sur le terrain;
- La superficie minimale du parquet doit avoir au moins : 0,92 m2 par poule;
- La superficie de plancher maximale autorisée pour le parquet extérieur est de 10 m2.
Équipements
- L’abreuvoir et la mangeoire doivent être à l’intérieur du poulailler, afin qu’aucun palmipède migrateur ne puisse y avoir accès ni qu'aucun animal tel que mouffette, rat et raton-laveur ne soit attiré;
- L’aménagement du poulailler et de son parquet doit permettre aux poules de trouver de l’ombre en période chaude ou une source de chaleur (isolation et chauffage) en hiver.
Entretien et nuisances
- La garde de poules requiert l’application de certaines mesures d’hygiène et d’entretien pour le respect des oiseaux et du voisinage;
- Des lieux maintenus en tout temps dans un bon état de propreté, en éliminant ou en compostant les excréments quotidiennement;
- Aucune eau de nettoyage du poulailler ne doit être déversée sur la propriété voisine;
- Aucun plat de nourriture ou d’eau à l’extérieur du parquet grillagé ou du poulailler pour ne pas attirer des rongeurs indésirables ou la faune ailée;
- La nourriture doit être entreposée dans un lieu à l’épreuve des rongeurs.
Bruit et odeurs
- Afin de limiter les impacts sur le voisinage, vos poules seront gardées à l’intérieur du poulailler entre 23 h et 6 h;
- Aucune odeur liée à cette activité ne doit être perceptible à l’extérieur des limites du terrain où elle s’exerce.
Vente de produits
- La vente d'œufs ou d’autres produits agricoles à partir de votre habitation est interdite;
- Aucune enseigne annonçant ou faisant référence à la vente ou à la présence d’un élevage domestique n’est autorisée.
Maladie et abattage
- Pour éviter des risques d’épidémies, toute maladie grave doit être déclarée à un vétérinaire;
- L’abattage d’une poule se fait chez le vétérinaire ou dans un abattoir agréé;
- Un animal décédé doit être retiré du terrain dans les 24 heures et jeté selon les normes applicables.
Cessation de la garde des poules
Vous cessez la garde des poules ? Assurez-vous de leur trouver un refuge, une ferme en zone agricole. Pour ces oiseaux, la rue et les places publiques ne constituent pas un milieu de vie adéquat.
Permis obligatoire
Rappelons que des permis de construction et de garde de poules sont nécessaires pour mener à bien votre projet.
Nourrir des animaux errants
La Ville de Chambly rappelle l’importance de s’abstenir de nourrir les animaux errants, à des fins de conservation de la faune, de même que pour le respect du bien-être animal et l’application de la réglementation municipale.
La réglementation précise qu’il est interdit de laisser de la nourriture à l’extérieur pouvant attirer ou nourrir des animaux sauvages ou domestiques, sur le territoire de la Ville.
Animaux de la faune
Lorsqu’on croise un animal de la faune en détresse, blessé ou malade, qui a de la difficulté à se déplacer ou simplement un animal mort, il importe de communiquer avec la SPCA Roussillon afin qu’un patrouilleur lui porte secours ou qu’il le récupère.
Si on le croit orphelin, il faut attendre avant d’intervenir et le surveiller de loin, au cas où sa mère serait dans le coin. S’il semble bel et bien abandonné, on le signale à la SPCA Roussillon.
Pour les animaux en parfaite santé, pas besoin d’intervenir ! La cohabitation est la meilleure solution pour préserver la biodiversité et la richesse de notre environnement.
Si l’animal constitue une nuisance, quelques astuces d’effarouchement respectueuses du bien-être animal peuvent être utiles.
