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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2024
16 janvier 2024
...nt final d’emprunt 2023-1516 décrétant une dépense et un emprunt de 3 630 000 $ pour la réfection du chemin de la Grande-Ligne, à l’ensemble, sur 25 ans ATTENDU QU’un projet de règlement a été déposé lors de la séance ordinaire du conseil t...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2021
2 février 2021
...ationnement à l’emplacement où se trouvent des arbres matures; ATTENDU QUE que le bâtiment projeté n’est pas parallèle à ligne avant; ATTENDU QU'un bâtiment parallèle à la ligne avant implique que la nouvelle construction est localisée en avant...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2024
19 mars 2024
....2. Mise à jour des renseignements de l’entente concernant la communication de données et leur diffusion dans une banque en ligne sur Internet avec la Société québécoise d’informations juridiques (SOQUIJ) et abrogation de la résolution 2022-12-590...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2022
15 février 2022
...es travaux publics et chef de la division environnement) 13. AFFAIRES NOUVELLES 13.1 Contribution financière pour souligner la persévérance scolaire des finissants sur le territoire de la Ville de Chambly 13.2 Autorisation des honoraires...
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Documents - Budget et rapports financiers - Liste des contrats de 25 000 $ et plus
2022
...2 BioService Montréal inc.Traitement des boues in situ dans les étangs aérés250 415.55 $ 08-03-20222022-03-133 GE2022-24 Lignes Maska Marquage de la chaussée pour l'année 2022 234 479.26 $ 08-03-20222022-03-134 PO2022-01B XYZ Technologies Fou...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Plan d'action 2025 de la politique culturelle
...cales dans le catalogue de la bibliothèque municipale Service loisirs et culture 2025 Première intégration de contenu en ligne Non débuté Collaboration avec la Société d’histoire de la seigneurie de Chambly et Réseau-BIBLIO ACCESSIBILITÉ ORIEN...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Reddition de compte annuelle - Plan d'action 2025 de la politique culturelle
...cales dans le catalogue de la bibliothèque municipale Service loisirs et culture 2025 Première intégration de contenu en ligne En cours. Intégration progressive Collaboration avec la Société d’histoire de la seigneurie de Chambly et Réseau...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Plan d'action 2026 de la politique culturelle
...cales dans le catalogue de la bibliothèque municipale Service loisirs et culture 2026 Première intégration de contenu en ligne En cours Collaboration avec la Société d’histoire de la seigneurie de Chambly et Réseau-BIBLIO ACCESSIBILITÉ ORIENTAT...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2022
7 juin 2022
...-Philippe Thibault ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le conseil municipal adopte la Politique environnementale 2022 pour souligner sa volonté de favoriser l’atteinte des cibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d’adaptation aux...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2023
5 décembre 2023
...e règlement d'emprunt 2023-1516 décrétant une dépense et un emprunt de 3 630 000 $ pour la réfection du chemin de la Grande-Ligne, à l'ensemble, financement sur 25 ans 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement d'emprunt 2023-1517 décr...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2022
8 mars 2022
...ctivité VÉLOSYMPATHIQUE 5.2 Adhésion à la Déclaration municipale sur l’habitation 5.3 Contribution financière pour souligner la persévérance scolaire des finissants de l'école le Tremplin 5.4 Participation des élus aux Assises 2022 de l'Un...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Politiques et directives
Politique des personnes aînées
...at avec la Table des aînés du Bassin de Chambly, offrant un espace d’échange et de ressources. Les soirées de danse en ligne sous le chapiteau du parc des Ateliers, pour bouger et partager de bons moments. Citoyens branchés, en collabo...
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Documents - Assemblées du conseil - Procès-verbaux
18 août 2026
...de diversification autour des gares ou des terminus et de retourner les revenus générés aux municipalités desservies par la ligne de train ou celle où se situe le terminus; 4. D’accélérer l’acquisition d’autobus par EXO ainsi que les infrastructur...
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Documents - Assemblées du conseil - Procès-verbaux
15 septembre 2026
...de diversification autour des gares ou des terminus et de retourner les revenus générés aux municipalités desservies par la ligne de train ou celle où se situe le terminus; 4. D’accélérer l’acquisition d’autobus par EXO ainsi que les infrastructur...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2025
23 juin 2025
...de zonage est requise pour hausser la hauteur en étage et satisfaire aux besoins du projet de construction impacté par la ligne de distribution d’énergie traversant la partie centrale du site; la Ville de Chambly s’engage à réaliser une démarche...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2025
8 juillet 2025
...n 2025-05-186 du conseil municipal avec plusieurs conditions dont celle de prévoir une marge avant de 5,35 m respectant l'alignement des bâtiments patrimoniaux adjacents (moyenne des marges); ATTENDU QUE le propriétaire demande une révision de...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2021
7 décembre 2021
...galerie existante est dérogatoire au règlement de zonage, en ce qu’elle observe une distance de 0,5 mètre par rapport à la ligne latérale; ATTENDU QU’un permis de construction 2018-0948, délivré le 27 septembre 2018, a autorisé la construction...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2024
7 mai 2024
...de l'édifice Joseph-Ostiguy 10.2. Octroi du contrat GE2024-05 relatif à des travaux de réfection du chemin de la Grande- Ligne à l'entreprise Construction Techroc Inc. au montant de 2 356 268,54 $ incluant les taxes applicables 10.3. Octroi...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2025
18 mars 2025
...10.1. Attestation de la fin des travaux du contrat GE2024-05 pour la reconstruction de la chaussée du chemin de la Grande-Ligne 10.2. Approbation de la programmation 01 dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2023
6 juin 2023
...vre la CCIVR! du 30 mai 2023, organisé sur le territoire de la Ville de Chambly 5.6. Contribution financière pour souligner la persévérance scolaire des finissants sur le territoire de la Ville de Chambly 5.7. Libération du fonds de...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2022
5 juillet 2022
...une demande d'aide financière au programme PAVL 2021-2024 pour le projet de réfection de la chaussée du chemin de la Grande-Ligne 10.4 Autorisation de déposer une demande d'aide financière au programme PAVL 2021-2024 pour le projet de réfection...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2025
21 janvier 2025
...déneigement par la Ville de Carignan de la rue Strathcona, du chemin du Canal, du rang Saint-Joseph, du chemin de la Grande-Ligne et des rues de la Ville de Chambly situées à l'entrée et sur l'île Demers pour la saison 2024-2025 9.2. Octroi du...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Politiques et directives
Directive linguistique de la Ville de Chambly
...s officiels, correspondances, communications verbales, courriels, etc.). Elle a l’obligation d’utiliser le français pour souligner son statut de langue officielle au sein de l’administration. Cependant, la Charte et ses règlements établissent des...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2024
2 juillet 2024
...s le demandeur mentionne que la réglementation sera respectée ; ATTENDU QUE la marge avant projetée à 6,06 m respecte l’alignement de l’habitation trifamiliale située de l’autre côté de la rue Gaby-Bernier ; ATTENDU QUE la marge arrière de pl...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2024
16 janvier 2024
...ement final d'emprunt 2023-1516 décrétant une dépense et un emprunt de 3 630 000 $ pour la réfection du chemin de la Grande-Ligne, à l'ensemble, sur 25 ans 4.4. Adoption du règlement final d'emprunt 2023-1517 décrétant une dépense et un emprunt...
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