...n des eaux de ruissellement et à modifier le montant des pénalités afin qu’elles soient identiques à celles mentionnées aux règlements 2017-1353 sur les permis et certificats et 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly 4. ADOPTION DE RÈGLEMEN...
En savoir plus...Administration municipale 21 1 539 076 130 663 Organismes contrôlés et partenariats 22 122 336 134 119 Soldes disponibles des règlements d'emprunt fermés Montant réservé pour le service de la dette à long terme Administration municipale 23 2 949 408...
En savoir plus...et sont présentés à titre informatif seulement. Seule une copie certifiée conforme d’un règlement initial et de chacun de ses règlements d’amendement obtenue au Service du greffe comporte une valeur légale. Pour joindre le Service du greffe 1991,...
En savoir plus...remplacement des anciennes dispositions par le présent règlement n'affecte pas les procédures intentées sous l'autorité des règlements ainsi remplacés, non plus que les infractions pour lesquelles des procédures n'auraient pas encore été intentées...
En savoir plus...iais de la résolution numéro 2014-03-126, le Règlement 2014-1287 fixant la rémunération des élus municipaux et abrogeant les règlements 2002-928 et 2004-979; ATTENDU QUE des modifications législatives, effectives à compter du 1 er janvier 2018, on...
En savoir plus...de motion et dépôt du projet de règlement 2026-1537 relatif à l’arrosage et l’utilisation de l’eau potable et abrogeant les règlements 89-508 et 2020-1438 et leurs amendements 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 20...
En savoir plus...nt des eaux usées de la Ville de Chambly et imposant un mode de tarification réglementaire à cette fin 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2026-1446-03 modifiant le règlement 2020-1446 concernant les animaux afin d...
En savoir plus...éance du Conseil, d’un projet de règlement 2026-1537 relatif à l’arrosage et l’utilisation de l’eau potable et abrogeant les règlements 89-508 et 2020-1438 et leurs amendements. Un projet de règlement est déposé par madame la mairesse Alexandra...
En savoir plus...QUE le conseil adopte le règlement final 2026-1537 relatif à l’arrosage et l’utilisation de l’eau potable et abrogeant les règlements 89-508 et 2020-1438 et leurs amendements. ADOPTÉE. 5.1 Dépôt du rapport de participation à la formation...
En savoir plus...d'un centre sportif situé au 2395, chemin de Chambly et l'affectation de la somme de 2 850 000 $ des soldes disponibles des règlements 2016-1347, 2017-1363, 2017-1366, 2017-1374, 2014-1288, 2018-1380, 2018-1382, 2018-1383, 2019-1421, 2020-1424, 20...
En savoir plus...doption, lors d’une prochaine séance du conseil, d'un règlement 2024-1522 concernant les systèmes d'alarme et abrogeant les règlements 2009-1125 et 2009-1126 ainsi que leurs amendements. Un projet de règlement est déposé par madame la mairesse...
En savoir plus...final 2024-1430-02A modifiant le règlement 2020-1430 du plan d’urbanisme de la Ville de Chambly visant la concordance des règlements à la suite de la modification du schéma d’aménagement de la MRC (SAD) par son règlement 32-23-38 ATTENDU Q...
En savoir plus...tallé dans un marché public. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2023-04-152 4.2 Adoption du règlement 2023-1466-02 modifiant les règlements 2021-1466 et 2022-1466-01 décrétant l’établissement d’un programme d’aide aux entreprises affectées par la cri...
En savoir plus...ation d’appareils destinés à réduire les risques de dysfonctionnement du système d’égout et abrogation de tous les anciens règlements à cet effet Monsieur le conseiller Justin Carey donne avis de motion qu’il y aura adoption, lors d’une proch...
En savoir plus...tallation d’appareils destinés à réduire les risques de dysfonctionnement du système d’égout et abrogeant tous les anciens règlements à cet effet ATTENDU QU'un projet de règlement a été déposé lors de la séance ordinaire du conseil municip...
En savoir plus...ton et d’allège aux ouvertures des trois (3) élévations; ATTENDU QUE le projet de construction rencontre les exigences des règlements 2020- 1432 de lotissement et 2020-1431 de zonage, à l’exception d’une disposition relative à l’aménagement de l...
En savoir plus...,6 pi); Considérant que le bâtiment résidentiel au 1463, rue Michel-Brouillet est situé dans la zone 6RA1-03 et R-052 des règlements 93-02 et 2020-1431 de zonage; Considérant qu’une véranda doit respecter les marges applicables au bâtiment p...
En savoir plus...ique d’approvisionnement et de disposition des biens de la Ville de Chambly 2020-07-375 Considérant l'adoption récente des règlements 2020-1434 sur la gestion contractuelle et 2020-1435 sur la délégation du pouvoir d'autoriser des dépenses de pa...
En savoir plus406 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue via conférence audiovisuelle, le 6 octobre 2020 dès 19 h 30. À laquelle assemblée sont présents, Monsieur Carl Talbot,......
En savoir plus...s destinés à réduire les risques de dysfonctionnement du système d’égout et abrogeant le règlement 2022-1481 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du premier projet de règlement 2024-1431-26A modifiant le règlement 2020-1431 de zonage de la...
En savoir plus...E MOTION 3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2024-1522 concernant les systèmes d'alarme et abrogeant les règlements 2009-1125 et 2009-1126 ainsi que leurs amendements 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règleme...
En savoir plus...stallation de panneaux d'arrêts, des interdictions de virages en U et des interdictions de stationnement 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2024-1430-02A modifiant le règlement 2020-1430 du plan d'urbanisme de la Vil...
En savoir plus...n d'un centre sportif situé au 2395, chemin de Chambly et l'affectation de la somme de 2 850 000 $ de soldes disponibles des règlements 2016-1347, 2017-1363, 2017-1366, 2017-1374, 2014-1288, 2018-1380, 2018-1382, 2018-1383, 2019-1421, 2020-1424, 2...
En savoir plus...llation d’appareils destinés à réduire les risques de dysfonctionnement du système d’égout et abrogation de tous les anciens règlements à cet effet 3.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2022-1482 concernant l’imposition d’une contr...
En savoir plus...lle de Chambly visant à interdire tout nouveau service à l’auto sur le territoire de la Ville de Chambly 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement numéro 2022-1040-01A amendant le règlement 2006-1040 citant les bâtiments municipau...
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