...5 574 347, situés à l'intérieur de l'aire de paysage PDA du Transit-Oriented development (TOD) centre 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Modification du règlement de zonage visant à limiter la localisation d'un commerce de nature érotique à l...
En savoir plus...la trottinette. Horaire Mi-avril à la mi-novembre Lundi au dimanche : du lever du soleil jusqu’à 23 h. Règlements La pratique de rouli-roulant dans ce parc est à vos propres risques. La Ville n’assume aucune responsabil...
En savoir plusPROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME DU CENTRE-VILLE DE CHAMBLY L’AUTHENTICITÉ D’UN HAUT LIEU HISTORIQUE QUI CONTINUE DE S’ÉCRIRE AU FIL DE L’EAU Résumé Le Programme particulier d’urbanisme S’inscrivantdanslesorientationsdesonpland’urbanismerévisée......
En savoir plus...collectivité, certains facteurs limitent la plantation d’arbres. Actuellement, pour des raisons de sécurité et d’accès, des règlements municipaux se résument à la plantation d’arbres dans certaines zones. Par exemple, la Ville doit s’assurer que...
En savoir plus...appliquant les principes de développement durable, en informant et en mobilisant la population, et en adoptant de nouveaux règlements. PRÉSERVATION DE LA QUALITÉ DE L’EAU CONSERVATION DES MILIEUX NATURELS, DES PAYSAGES ET DE LA BIODIVERSITÉ...
En savoir plus...à la politesse, à l’amabilité et à la sociabilité. Cette valeur aborde également le respect du bien commun des lois et des règlements en vigueur et s’appuie sur l’acceptation de la différence et de la liberté collective. L’appartenance Le sentim...
En savoir plus...a Ville adopte le programme particulier d’urbanisme (PPU) centre-ville patrimonial et récréotouristique de Chambly 7 et les règlements de concordance où le souhait de pont entre le patrimoine d’hier et l’histoire présente est abordé. • Égalemen...
En savoir plusTABLE DES MATIÈRES 1 - Mise en contexte...........................................................5 2 - Notre modèle de référence: La création de la valeur...10 3 - Notre profil......................................................................
En savoir plus...pérer un refuge, un chenil, un magasin pour la vente d'animaux ou un hôpital d'animaux domestiques conformément aux lois et règlements applicables. Cette limite ne s’applique pas aux poissons. Le gardien d'un animal qui accouche doit, dans les 90...
En savoir plusPLAN D’URBANISME JANVIER 2020 VILLE DE CHAMBLY CHAMBLY RÈGLEMENT NUMÉRO 20 20-1430 PLAN D'URBANISME CERTIFICAT Adoption du règlement 2020-1430, le _____2020 2020-1430-01A 30 janvier 2023 2020-1430-02A 28 novem......
En savoir plus...ent règlement est intitulé « Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble » de la ville de Chambly. 2. REMPLACEMENT DE RÈGLEMENTS ANTÉRIEURS Le présent règlement remplace le règlement numéro 93-06 et tout règlement ou disposition de règleme...
En savoir plus...E II – DISPOSITIONS ABROGATIVES ET FINALES DISPOSITIONS ABROGATIVES Article 13 Le présent règlement abroge et remplace les règlements 2021-1475, 2022-1475-01, 2022-1475-02, 2023-1512 et toute réglementation, résolution ou politique antérieure de...
En savoir plus...E II – DISPOSITIONS ABROGATIVES ET FINALES DISPOSITIONS ABROGATIVES Article 13 Le présent règlement abroge et remplace les règlements 2021-1475, 2022-1475-01, 2022-1475-02 et toute réglementation, résolution ou politique antérieure de la Ville de...
En savoir plus...uation en vigueur chaque année. Lorsqu’il s’agit de lots qui font le coin d’une rue et les lots de forme irrégulière, les règlements numéros 89-510 et 90-585 et leurs amendements s’applique. Projet de règlement d’emprunt 2025-1529 page 2 INIT...
En savoir plus...doivent, de façon égale, être en mesure de prendre connaissance et délibérer sur les tenants et les aboutissants de tous les règlements, résolutions, positions officielles de la Ville et de tous les sujets qui devront être traités en assemblée publ...
En savoir plus...l’information : 120 • Signature d’ententes intermunicipales : 2 • Traitement de réclamations d’assurances : 36 • Rédaction de règlements : 21 • Assermentations pour les citoyens : 180 • Séances de cour devant le juge magistral : 70 • Séances de cour...
En savoir plus...ge sur la rue Pierre-Gauthier, au bassin de taxation, par frontage, sur 25 ans 3.3. S.O. 3.4. S.O. 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. S.O. 4.2. S.O. 4.3. Adoption du règlement distinct 2024-1431-33B modifiant le règlement 2020-143...
En savoir plus...interne des séances du conseil municipal afin d'inclure les dispositions de participation à distance 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption finale du règlement 2025-1430-04A modifiant le règlement 2020- 1430 du plan d'urbanisme de la...
En savoir plus...Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mars 2025 3. AVIS DE MOTION S.O. 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2025-1408-03 modifiant le règlement 2019-1408 concernant la régie interne d...
En savoir plus...n pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Chambly pour l’année 2025 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS S.O. 5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5.1. Reconnaissance de la journée du 17 mai comme étant la Journée i...
En savoir plus...ance ordinaire du 6 mai 2025 et de la séance extraordinaire du 26 mai 2025 3. AVIS DE MOTION S.O. 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2025-1506-04 modifiant le règlement 2023-1506 concernant la circulation et l...
En savoir plus...C-017 (de Périgny) et à modifier des dispositions touchant les toits plats, les clôtures, haies et murets 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du premier projet de règlement 2025-1431-37A modifiant le règlement 2020-1431 de zonage de la...
En savoir plus...ogements et de quelques usages commerciaux de proximité sur l’autre portion du site, lequel aménagement est encadré par les règlements d’urbanisme de la Ville de Chambly; ATTENDU QUE le coût d’acquisition du lot concerné est de 3.06 $ du pi² pou...
En savoir plus...N DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération jusqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinistres qui lui sont imputables, ou jusqu’à ce que toutes les réclamations rapportées soient complètement...
En savoir plus...e d'aide financière du Fonds de la sécurité routière (PAFFSR); ATTENDU QUE la Ville de Chambly doit respecter les lois et règlements en vigueur, et obtenir les autorisations requises avant l'exécution du projet; ATTENDU QUE le projet mentionn...
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