...e permettre une hauteur de bâtiments accessoires qui excède la hauteur du bâtiment principal ou 5 mètres 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement final 2021-1361-03A modifiant diverses dispositions du règlement 2017-1361 sur la d...
En savoir plus...n pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Chambly pour l’année 2022 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement 2022-1491 concernant l'octroi du mandat de vérification de l’optimisation des resso...
En savoir plus...es rues, une zone de débarcadère à l'école de la Passerelle et un virage en U, sur le boulevard Brassard 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Modification du règlement de zonage visant à permettre l'incinération pour animaux domestiques dans les z...
En savoir plus...tion du règlement 95-777 sur les nuisances visant l'émission des constats pour les rassemblements 3.8 S/O 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement 2020-1431-03A amendant le règlement 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly afin...
En savoir plus...t dépôt du projet de règlement 2021-1461 visant la salubrité, l’occupation et l’entretien des bâtiments 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du premier projet de règlement 2021-1431-07A modifiant le règlement 2020- 1431 de zonage de la Vi...
En savoir plus...jouter un panneau d'arrêt, une interdiction de tourner à droite et une interdiction de tourner à gauche 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement 2021-1449-01 modifiant le Règlement 2020-1449 décrétant un mode de tarification pou...
En savoir plus...nt 2021-XXXX concernant la contribution pour le logement social sur le territoire de la Ville de Chambly 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement 2021-1464 modifiant le règlement 83-327 sur la circulation visant à ajouter des int...
En savoir plus...3. AVIS DE MOTION 3.1 Avis de motion du projet de règlement concernant la prévention des incendies 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement 2021-1466 décrétant l'établissement d'un programme d'aide aux entreprises affectées...
En savoir plus...le zonage visant le programme particulier d’urbanisme du centre-ville patrimonial et récréotouristique 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement 2021-1465 sur le programme particulier d’urbanisme du centre- ville patrimonial et r...
En savoir plus...2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 31 août 2021 3. AVIS DE MOTION S. O. 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement 2021-1468 concernant la prévention des incendies 5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
En savoir plus...iment pour les habitations unifamiliales jumelées et contiguës situées sur la rue Daigneault, zone R-010 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du premier projet du règlement 2021-1431-11A modifiant le règlement 2020- 1431 de zonage de la Vi...
En savoir plus...vis de motion et dépôt du projet de règlement 2021-1478 concernant la régie interne des tables consultatives 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS S. O. 5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5.1 Demande d'aide en ressources humaines pour la réalisation de tra...
En savoir plus...ment numéro 2021-1479 sur le comité consultatif d’urbanisme et abrogeant le règlement 81-287 à cet effet 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du premier projet de règlement 2021-1361-03A modifiant diverses dispositions du règlement 2017-1...
En savoir plus...bly 4.12 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2020-1432 de lotissement de la Ville de Chambly 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2019-1422 modifiant le règlement 83-327 sur la circulation 5.2 Adoption par réso...
En savoir plus...910 000 $ concernant des travaux de pavage et d’infrastructures des rues Des Voltigeurs et Jacques-Sachet 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2017-1359-01A amendant diverses dispositions du règlement 2017-1359 sur les plans d...
En savoir plus...l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Aucun 6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6.1 Octroi de contrat à la firme TKNL afin munir convenablement la...
En savoir plus...motion et dépôt du projet de règlement 2020-1428 modifiant le règlement 2016-1332 concernant les animaux 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2020-1426 sur la vérification de l'optimisation des ressources par la Commission mu...
En savoir plus...l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2020-1427 modifiant le règlement 95-777 sur les nuisances 6. ADMINISTRATION GÉNÉ...
En savoir plus...Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 avril 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2020-1429 modifiant le règlement 83-327 sur la circulation (recommandations de la T...
En savoir plus...l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du projet de règlement 2020-1436 concernant la division du territoire de la Ville de Chambly en...
En savoir plus...de restreindre les jours d’arrosage des pelouses et de hausser ceux des jardins, fleurs et autres végétaux 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du projet du règlement 2020-1436 concernant la division du territoire de la Ville de Chambly en...
En savoir plus...3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 juin 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2020-1434 sur la gestion contractuelle 5.2 Adoption du règlement 2020-1435 sur la...
En savoir plus...l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Aucun 6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6.1 Dépôt du certificat du registre pour le règlement 2020-1440 con...
En savoir plus...la délégation, au trésorier, du pouvoir d’accorder le contrat de financement à la personne qui y a droit 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Aucun 6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6.1 Cession d’une section de la rue Bruyère (lot 4 570 922) 7. F...
En savoir plus...isée comme matériau de toiture autorisé et de modifier une disposition relative aux aménagements paysagers 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2020-1442 modifiant le règlement 83-327 sur la circulation 5.2 Adoption du règle...
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