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En savoir plus...la trottinette. Horaire Mi-avril à la mi-novembre Lundi au dimanche : du lever du soleil jusqu’à 23 h. Règlements La pratique de rouli-roulant dans ce parc est à vos propres risques. La Ville n’assume aucune responsabil...
En savoir plus...s). Pour ce faire, il offre des cours d’haltérophilie à cette clientèle, sous réserve de la Loi sur l’enseignement privé, des règlements et code d’éthique adoptés sous son autorité. Cette mission s’articule autour de certaines valeurs qui constituent...
En savoir plus...ERVÉS Réserve financière pour services de voirie 808 100 $ Fonds de roulement 3 124 000 $ Soldes disponibles des règlements fermés (réservé et non réservé) 2 344 270 $ Fonds réservé pour dépenses élection 50 000 $ Total 23 806 454 $...
En savoir plusPROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME DU CENTRE-VILLE DE CHAMBLY L’AUTHENTICITÉ D’UN HAUT LIEU HISTORIQUE QUI CONTINUE DE S’ÉCRIRE AU FIL DE L’EAU Résumé Le Programme particulier d’urbanisme S’inscrivantdanslesorientationsdesonpland’urbanismerévisée......
En savoir plus...collectivité, certains facteurs limitent la plantation d’arbres. Actuellement, pour des raisons de sécurité et d’accès, des règlements municipaux se résument à la plantation d’arbres dans certaines zones. Par exemple, la Ville doit s’assurer que...
En savoir plus...appliquant les principes de développement durable, en informant et en mobilisant la population, et en adoptant de nouveaux règlements. PRÉSERVATION DE LA QUALITÉ DE L’EAU CONSERVATION DES MILIEUX NATURELS, DES PAYSAGES ET DE LA BIODIVERSITÉ...
En savoir plus...à la politesse, à l’amabilité et à la sociabilité. Cette valeur aborde également le respect du bien commun des lois et des règlements en vigueur et s’appuie sur l’acceptation de la différence et de la liberté collective. L’appartenance Le sentim...
En savoir plus...a Ville adopte le programme particulier d’urbanisme (PPU) centre-ville patrimonial et récréotouristique de Chambly 7 et les règlements de concordance où le souhait de pont entre le patrimoine d’hier et l’histoire présente est abordé. • Égalemen...
En savoir plus...Il valorise la dignité et les droits de chacun. Cette valeur aborde également le respect du bien commun, des lois et des règlements. L’ÉCOUTE Fait référence au processus de consultation ainsi qu’à la sollicitation des opinions et des préocc...
En savoir plusTABLE DES MATIÈRES 1 - Mise en contexte...........................................................5 2 - Notre modèle de référence: La création de la valeur...10 3 - Notre profil......................................................................
En savoir plus...opérer un refuge, un chenil, un magasin pour la vente d'animaux ou un hôpital d'animaux domestiques conformément aux lois et règlements applicables. Cette limite ne s’applique pas aux poissons. Le gardien d'un animal qui accouche doit, dans les 90...
En savoir plusPLAN D’URBANISME JANVIER 2020 VILLE DE CHAMBLY CHAMBLY RÈGLEMENT NUMÉRO 20 20-1430 PLAN D'URBANISME CERTIFICAT Adoption du règlement 2020-1430, le _____2020 2020-1430-01A 30 janvier 2023 2020-1430-02A 28 novem......
En savoir plus...ent règlement est intitulé « Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble » de la ville de Chambly. 2. REMPLACEMENT DE RÈGLEMENTS ANTÉRIEURS Le présent règlement remplace le règlement numéro 93-06 et tout règlement ou disposition de règleme...
En savoir plusINITIALES DE LA MAIRESSE INITIALES DE LA GREFFIÈRE Règlement final numéro 2026-1539 Relatif à la répartition de certains coûts des travaux aux ouvrages d’assainissement des eaux usées de la Ville de Chambly et imposant un mode d......
En savoir plus...E II – DISPOSITIONS ABROGATIVES ET FINALES DISPOSITIONS ABROGATIVES Article 13 Le présent règlement abroge et remplace les règlements 2024-1527, 2025-1527-01 et toute réglementation, résolution ou politique antérieure de la Ville de Chambly conce...
En savoir plus...uation en vigueur chaque année. Lorsqu’il s’agit de lots qui font le coin d’une rue et les lots de forme irrégulière, les règlements numéros 89-510 et 90-585 et leurs amendements s’applique. Projet de règlement d’emprunt 2025-1529 page 2 INIT...
En savoir plus...doivent, de façon égale, être en mesure de prendre connaissance et délibérer sur les tenants et les aboutissants de tous les règlements, résolutions, positions officielles de la Ville et de tous les sujets qui devront être traités en assemblée publ...
En savoir plus...l’information : 120 • Signature d’ententes intermunicipales : 2 • Traitement de réclamations d’assurances : 36 • Rédaction de règlements : 21 • Assermentations pour les citoyens : 180 • Séances de cour devant le juge magistral : 70 • Séances de cour...
En savoir plus...agents de lutte biologique, de fertilisants et de suppléments sur le territoire de la Ville de Chambly 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2025-1353-07A modifiant le règlement 2017-1353 sur les permis et certificat...
En savoir plus...nt des eaux usées de la Ville de Chambly et imposant un mode de tarification réglementaire à cette fin 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS S.O. 5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5.1. Vente pour défaut de paiement de taxes le 4 juin 2026 5.2....
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