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Documents - Archives - Ordres du jour - 2025
18 novembre 2025
...PTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er octobre 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1....
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2025
2 décembre 2025
...PTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 novembre 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. Av...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Bilan 2023 - Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2023
...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024
...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Bilan 2024 - Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024
...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Plan d'action 2025 à l'égard des personnes handicapées
...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Plan d'action 2026 à l'égard des personnes handicapées
...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Bilan 2025 du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées
...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
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Documents - Rapports annuels - Rapports annuels
2020
...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives dont certaines datent du 19 e siècle. Par ail...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2020
24 mars 2020
...24 MARS 2020 1. PÉRIODE DE QUESTIONS : 00 h 00 2. Acceptation de l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Aucun 6. ADMINISTRATION GÉNÉRAL...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2020
20 avril 2020
...LE 20 AVRIL 2020 1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. Acceptation de l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2020-1427 mo...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2020
14 mai 2020
...UE LE 14 MAI 2020 1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. Acceptation de l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du projet de règlement 20...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2020
14 juillet 2020
...E 14 JUILLET 2020 1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. Acceptation de l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Aucun 6. ADMINISTRATION GÉNÉRAL...
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Un constat d’infraction est une procédure judiciaire qui vous est signifiée parce que vous avez commis une infraction à une loi ou à un règlement. Le montant à payer indiqué sur le constat est constitué d’une amende, de frais judiciaires et, dans ce......
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