...naturels ATTENDU QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme encadre, aux articles 117.1 à 117.16, les dispositions des règlements de zonage et de lotissement sur les parcs, terrains de jeux et espaces naturels ; ATTENDU le dépôt de la list...
En savoir plus...tionnelle à l’atteinte de la conformité des outils de planification métropolitains, régionaux ainsi qu’à la modification des règlements municipaux locaux. QUE les frais relatifs à la transaction, notamment les frais de notaires, soient assumés...
En savoir plusPROCÈS-VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H 30 À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Jean-......
En savoir plus...N DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération jusqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinistres qui lui sont imputables ou jusqu’à ce que toutes les réclamations rapportées soient complètement r...
En savoir plus...ursuite de ses opérations ; ATTENDU QUE la vente de la franchise implique un changement de contrôle, tel que stipulé aux règlements généraux de la ligue de hockey Junior AAA du Québec (LHJAAAQ) et qu'une demande en ce sens doit être adressé à l...
En savoir plus...sécurité au travail et que nous faisons face à des imprévus et des ajustements afin de nous assurer de respecter la Loi, les règlements et nos obligations afin d’éviter les pénalités de la CNESST et surtout les accidents de travail; IL EST PRO...
En savoir plus...ents experts, avocats, vérificateurs, comptables, ingénieurs-conseils ou autres, au besoin, afin que toutes les lois et les règlements soient respectés dans le processus de gestion des odeurs et de la gestion de l'usine d'épuration des eaux; AT...
En savoir plus...ts; ATTENDU la nécessité de renforcer immédiatement les mesures permettant d'assurer le droit au logement, le respect des règlements existants, le développement du logement social et abordable ainsi que la construction et le maintien du logement...
En savoir plus...N DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération jusqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinistres qui lui sont imputables ou jusqu’à ce que toutes les réclamations rapportées soient complètement r...
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En savoir plus...qu’un juge qui pourrait déclarer une telle offense; Considérant que le Conseil a l’obligation d’agir en vertu des Lois et règlements en vigueur et en conformité de la politique de la Ville de Chambly relative aux conditions générales de travail...
En savoir plus...it installée sur le mur de façade de l’avenue Bourgogne. 225 Ce projet doit satisfaire à toute autre disposition des règlements municipaux. Le comité peut ajouter toutes les conditions qu’il estime requises pour mieux rencontrer les obje...
En savoir plus...el en date du 1er juillet 2020, par Istvan Benedek, entrepreneur. Ce projet doit satisfaire à toute autre disposition des règlements municipaux. Adoptée 8.6 Projet d’agrandissement commercial au 1623, boulevard De Périgny (PIIA) - Re...
En savoir plus...iment; - Prévoir une ouverture (fenêtre) dans la porte de garage. Ce projet doit satisfaire à toute autre disposition des règlements municipaux, notamment les dispositions du règlement 2017- 1356 de construction relatives aux façades de rayonne...
En savoir plus...pprobation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 décembre 2023 3. AVIS DE MOTION S.O. 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2023-1431-25A modifiant le règlement 2020-1431 de zonage de la Ville de Cham...
En savoir plus...de la rue Patrick Farrar, 20 % à l'ensemble et 80 % aux secteurs par frontage, financement sur 25 ans 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS S.O. 5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5.1. Achat de trois billets au coût de 150 $ chacun au profit de...
En savoir plus...uelles sur le territoire de la Ville de Chambly et abrogeant le règlement 2017-1368 et ses amendements 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Dépôt de certificat quant à la procédure d’enregistrement pour le règlement d’emprunt 2023-1515 décréta...
En savoir plus...1 sur l'instauration du programme Rénovation Québec, volet VI maisons lézardées de la Ville de Chambly 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS S.O. 5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5.1. Prorogation de bail entre Rogers et la Ville pour un terrain d'...
En savoir plus...respondants à la partie arrière de l'emplacement au 2380, avenue Bourgogne, donnant sur la rue des Carrières 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2024-1506-03 modifiant le règlement 2023-1506 concernant la circulation et...
En savoir plus....1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 novembre 2024 3. AVIS DE MOTION S.O. 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2024-1446-02 modifiant le règlement 2020-1446 concernant les animaux 4....
En savoir plus...ôt du projet de règlement 2023-1499-01 modifiant le règlement 2022-1499 sur le mode de tarification 2023 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 S.O. 4.2 S.O. 4.3 Adoption du projet de règlement 2023-1431-24A modifiant le règlement 2020-1431 de...
En savoir plus...rojet de mise à jour du poste de pompage des eaux usées Martel, à l'ensemble, financement sur 5 ans 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du second projet du règlement 2023 -1431-22A modifiant le règlement 2020-1431 de zonage de...
En savoir plus...3-327 et toutes autres résolutions pouvant avoir été adoptées à cet effet avant le présent règlement 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement d’emprunt 2023-1505 décrétant une dépense et un emprunt de 470 000 $ pour la r...
En savoir plus...19 100 000 $ concernant les travaux d'aménagement de la caserne, à l'ensemble, financement sur 25 ans 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du second projet de règlement 2023-1431-25A modifiant le règlement 2020-1431 de zonage de la V...
En savoir plus...projet de règlement 2022-1478-01 modifiant le règlement sur les tables consultatives en regard du quorum 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement numéro 2021-1475 décrétant un mode de tarification pour l'utilisation de certains b...
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