...e. La Ville prend alors les mesures raisonnables pour diminuer les risques qu’un préjudice soit causé et éviter que de nouveaux incidents de même nature ne se produisent. 14.2. Tout incident de confidentialité est signalé au RPRP et est consign...
En savoir plus...utation à l’égard de ce transfert; Considérant les frais reliés aux opérations de transfert du droit de propriété au niveau du rôle d’évaluation et des activités financières; Considérant que le conseil municipal juge équitable de se prévalo...
En savoir plus...les à la période de questions en informant les citoyens par les moyens de communication à sa disposition, notamment les réseaux sociaux, sites web et autres. (2021, R.2021- 1108-01, a.5) PROCÉDURES DE PRÉSENTATION DES DEMANDES 23. Prise de paro...
En savoir plus...elle salariale du personnel à la programmation 12.6. Rehaussement d'un poste au Service des travaux publics (commis de bureau à secrétaire) 12.7. Fin d'emploi de l'employé 2255 12.8. Fin d'emploi de l'employé 2790 12.9. Fin d'emploi de l'em...
En savoir plus...les (PRACIM) 10.3. Addenda à l'entente entre la Ville de Richelieu et la Ville sur l'exploitation d'un système commun d'eaux usées, en regard du délai de paiement 10.4. Bonification des sommes pour le programme de la taxe sur l’essence et de...
En savoir plus...al 2024-1506-03 modifiant le règlement 2023-1506 concernant la circulation et le stationnement visant l'installation de panneaux d'arrêts, des interdictions de virage en U et des interdictions de stationnement 4.2. Adoption du projet de règleme...
En savoir plus...-Beloeil 5.3 Demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec - Sécurité des utilisateurs sur le réseau supérieur - Mobilité active - Route 223 5.4 Octroi d’un mandat de procureur ad hoc à la cour municipale de Chambly...
En savoir plus...rale de mandater différents experts pour la gestion des problèmes d’odeurs et la gestion relative à l’usine d’épuration des eaux 2.2 Attribution du contrat ST2021-05 pour les services professionnels quant au remplacement du système d’aération à...
En savoir plus...od, au montant de 49 956,64 $ taxes incluses 10.5. Autorisation de commande de produit supplémentaire à l’entreprise PR'eautech, Instrumentation et Odeur inc. dans le cadre du contrat GE2024-18 relatif à la fourniture de produit chimique pour...
En savoir plus...naturel, au montant de 6000000,00 $ 5.2 Mise en œuvre du plan d’intervention, étude de circulation véhiculaire et du réseau de transport actif, urbanisation du boulevard De Périgny, secteur du golf de Chambly 6. FINANCES 6.1. Dépôt par...
En savoir plus...nts recommandée pour les jeunes de 10 ans et moins; ne pas utiliser la surface les jours de pluie ou s’il y a accumulation d’eau ou de débris. Inscription
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...nts recommandée pour les jeunes de 10 ans et moins; ne pas utiliser la surface les jours de pluie ou s’il y a accumulation d’eau ou de débris. Inscription
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...taires, telles que : pédalos, canots, planches à pagaie, kayaks de plaisance et kayaks de mer, permettant de profiter de la beauté exceptionnelle du site, en solo, en duo, en groupe ou en famille. Il propose des cliniques de sensibilisation et cours...
En savoir plusAccessibilité : - Équipement tournant - Fontaine d'eau adaptée - Larges sentiers d'accès - Table adaptée Aire de glace éclairée (7 h à 22 h) Bancs Fontaine à boire Jeux d’enfants Tables de pique-nique Terrain de soccer
En savoir plusAccessibilité : - Balançoire adaptée (siège ADA) - Fontaine d'eau adaptée Bancs Fontaine à boire Jeux d'enfants Tables de pique-nique
En savoir plusAire de glace éclairée (7 h à 22 h) Bancs Fontaine à boire Jeux d'eau Jeux d'enfants Kiosque Tables pique-nique
En savoir plusAccessibilité : - Balançoire adaptée (siège ADA) - Équipements tournants - Fontaine d'eau adaptée - Larges sentiers d'accès - Tables adaptées Bancs Fontaine à boire Jeux d'enfants Tables pique-nique
En savoir plus...(quille) Bancs Bloc sanitaire ouvert du 1 er mai au 31 décembre (près de la patinoire à bandes) Fontaine à boire Jeux d'eau Jeux d'enfants Patinoire extérieure éclairée Planchodrome Piscine intérieure Piste d'athlétisme éclairée Rampe de p...
En savoir plusAccessibilité : - Descente en béton - Fontaine d'eau adaptée - Hamac - Instruments de musique au sol - Larges sentiers d'accès Fontaine à boire Tables pique-nique
En savoir plus...(7 h à 22 h) Bancs Bloc sanitaire ouvert du 1 er mai au 15 octobre (près du terrain de soccer) Fontaine à boire Jeux d'eau Jeux d'enfants Terrain de soccer
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Accessibilité : - Équipement tournant - Fontaine d'eau adaptée - Table adaptée
En savoir plus...tique de toute sorte sont r efusés en tout temp s, puisqu’ils nuisent au compostage et contaminent les sols et les cours d’eau. Autant que possible, privilégiez l’herbicyclage, en laissant l’herbe coupée se décomposer naturellement sur la pelouse....
En savoir plus...s déposer vos ordures ménagères (interdit); Ne pas déposer d’huile (interdit). À noter que le site dispose d’une sortie d’eau, mais les utilisateurs doivent apporter leur propre boyau d’arrosage.
En savoir plus...hangent avec les citoyens sur plusieurs sujets, notamment les collectes et les dépôts des matières résiduelles, l’économie d’eau potable, l’entretien paysager écologique, la détection et le contrôle des espèces exotiques envahissantes ou encore les d...
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