537 résultats pour « Conseil municipal»

Règlement 2024-1527 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Chambly pour l’année 2025

...ou partie de ses biens, ses services ou ses activités soient financés au moyen d’un mode de tarification; ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de se prévaloir des pouvoirs qui lui sont conférés en imposant une tarification pour les bi...

5 décembre 2023

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Car...

23 novembre 2021

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 23 NOVEMBRE 2021 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -V...

Adoption du budget pour l’année 2026

...résentation du budget est le moment clé où nous établissons les grandes orientations pour l’avenir de notre communauté. Votre conseil municipal a bâti un budget réaliste, axé sur la stabilité et l’amélioration de la qualité de vie, tout en misant sur...

Portail municipal des fournisseurs

Règlement 2020-1446 concernant les animaux (codification administrative)

...nt que la vaccination, la stérilisation ou le micropuçage est contre-indiqué pour le chien; 8- S’il y a lieu, le nom des municipalités où le chien a déjà été enregistré ainsi que toute décision à l’égard du chien ou à son égard rendue par une mu...

Codification administrative règlement 2020-1446

...nt que la vaccination, la stérilisation ou le micropuçage est contre- indiqué pour le chien; 8- S’il y a lieu, le nom des municipalités où le chien a déjà été enregistré ainsi que toute décision à l’égard du chien ou à son égard rendue par une mu...

Règlement 2017-1357 sur les PAE

...F D'URBANISME ........................................................................................... 5 13. ÉTUDE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL .............................................................................................................

13 janvier 2026

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 13 JANVIER 2026 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M. Carl TALBOT, maire suppléant M. Jea...

2 juillet 2024

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 2 JUILLET 2024 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Carl...

4 juillet 2023

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 4 JUILLET 2023 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M. Jean-Philippe THIBAULT, conseiller...

29 mars 2021

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 29 MARS 2021 À 18 H 15 VIA CONFÉRENCE AUDIOVISUELLE SONT PRÉSENTS : Mme Alexandra LABBÉ, mairesse M. Carl TALBOT, conseiller du district no 1 - Mme...

9 mars 2021

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 9 MARS 2021 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VE...

2 décembre 2025

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 2 DÉCEMBRE 2025 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PRO...

Chambly adopte le budget pour l’année 2025

...’une gestion rigoureuse des différents services municipaux, qui augmentent peu ou pas leur budget de fonctionnement. Taxes municipales : L’effort qui sera demandé aux contribuables chamblyens correspond à environ 92 $ par ménage pour l’année, soi...

Consulter la présentation du PTI 2026-2027-2028

...ubvention disponibles, tant au niveau provincial que fédéral. Cette démarche vise à réduire la pression sur les finances municipales, tout en assurant la réalisation d’infrastructures de qualité, sans alourdir le fardeau fiscal des citoyens....

Règlement 2020-1443 concernant la délégation, au trésorier, du pouvoir d’accorder le contrat de financement à la personne qui y a droit

...motion du présent règlement a été régulièrement donné lors d’une séance antérieure du conseil, tenue le 4 août 2020. Le conseil municipal décrète ce qui suit : QU’il soit statué et ordonné par règlement du conseil municipal de la Ville de C...

Règlement 2021-1466 décrétant l’établissement d’un programme d’aide aux entreprises affectées par la crise sanitaire pour certains secteurs d’activité de la Ville de Chambly (codification administrative)

...s visée à l’article 346.0.1 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2 ); ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de se prévaloir des pouvoirs qui lui sont conférés en adoptant par règlement un programme...

3 octobre 2023

...n Carey ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le conseil municipal de la Ville de Chambly demande aux gouvernements du Québec et du Canada : - De conclure dès le début d...

18 janvier 2022

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 18 JANVIER 2022 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -V...

2024

...023-12-01 CONTRAT SFM 2024 101194 CESA54314 PG SOLUTIONS INC. (PG GOVERN INC.) 21 793.52 $ 2023-12-01 CONTRAT COUR MUNICIPALE 2024 101194 STD60134 PG SOLUTIONS INC. (PG GOVERN INC.) 2 405.09 $ 2024-12-09 DROIT MENSUEL - NOV. 20...

21 janvier 2025

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 21 JANVIER 2025 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBA...

18 novembre 2025

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 18 NOVEMBRE 2025 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PR...

Consulter le budget 2026

...rientations et que nous faisons des choix déterminants et éclairés, pour l’avenir de notre communauté. Cette année, votre conseil municipal a tout mis en œuvre pour bâtir un budget réaliste, axé sur la stabilité et l’amélioration de la qualité...

Plan d'action 2026 de la politique culturelle

...pter le plan d'action annuel pour diffusion aux citoyens Service loisirs et culture 2026 Adoption annuelle par le conseil municipal Non débuté Assurer la mise en œuvre de la politique de développement des collections de la bibliothèque Mise en...