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Documents - Archives - Ordres du jour - 2022
5 avril 2022
...ble à l'excédent affecté pour investissements dans le traitement et la distribution de l'eau potable 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1 Demande de dérogation mineure au 1586-1592, avenue Bourgogne - Recommandation défavorable du comité consult...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2022
5 juillet 2022
...unicipal d'habitation du Bassin de Chambly, la Société d'habitation du Québec et la Ville de Chambly 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1 Projet d'agrandissement et de déplacement d'une résidence unifamiliale au 229, rue Saint- Pierre - Plan d’im...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2021
6 juillet 2021
...tant de 65 696,72 $, taxes incluses 6.12 Dépôt du rapport financier pour l'exercice financier 2020 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1 Demande de dérogation mineure au 995, rue Oscar Viau, recommandation favorable du comité consultatif d'urba...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2020
4 février 2020
...r les activités financières et les activités d’investissement pour la période du 15 au 29 janvier 2020 8. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 8.1 Consultation publique sur une demande de dérogation mineure visant à régulariser, au 1261, rue Racicot, la...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2025
21 janvier 2025
...le législateur permet aux municipalités, depuis 2016, dans les articles 145.21 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, d’exiger le paiement d’une contribution destinée à financer tout ou partie d’une dépense liée à l’ajout, l’agran...
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Bilan 2025 du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées
...otéger la population contre les incendies, tout en les incitant à adopter des comportements sécuritaires. Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique Le Service de la planification et du développement du territ...
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Documents - Rapports annuels - Rapports annuels
2024
...on et de synergie, la division Environnement a été fusionnée au sein d'un service renouvelé, désormais nommé Service de l'urbanisme, de l'environnement et du développement économique. Cette nouvelle structure permet une meilleure coordination d...
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Documents - Assemblées du conseil - Procès-verbaux
8 juin 2026
...èglement de zonage, sans toutefois pouvoir en garantir les résultats; ATTENDU la recommandation favorable du Service de l ’urbanisme, de l’environnement et du développement économique; IL EST PROPOSÉ par M. Jean-Philippe Thibault APPUYÉ...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2024
19 mars 2024
...-22 relatif à des travaux de rénovation de l’édifice Joseph-Ostiguy SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Demande de dérogation mineure au 1484, boulevard Brassard, visant à permettre une case de stationnement à...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2025
26 août 2025
...gories d’immeubles dans la catégorie résiduelle au rôle foncier 2026-2028 SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Demande de dérogation mineure au 777-779, rue Sainte-Marie, visant à permettre la reconstruction d’un esc...
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Actualités - 20 août 2026
Vente itinérante : Faites preuve de prudence!
En bref: Rappelons que toutes les activités de sollicitation à domicile (ou vente itinérante) sont encadrées par le Règlement 2010-1173 sur la sollicitation sur le territoire de la Ville de Chambly. En vertu de ce règlement, toute personn......
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2023
4 avril 2023
...offre de milieux de vie de très grande qualité constituent une priorité d'intervention traduite aux orientations du plan d'urbanisme de la Ville de Chambly; ATTENDU QUE la Ville de Chambly dispose d'un inventaire des bâtiments patrimoniaux comp...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2020
5 mai 2020
...'offre de milieux de vie de très grande qualité constituent une priorité d'intervention traduite aux orientations du plan d'urbanisme de la ville de Chambly, déposé en janvier 2020; Considérant que des outils réglementaires soutiennent ces orien...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2024
7 mai 2024
...vités d'investissement pour la période du 19 mars au 22 avril 2024 SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Modification à la résolution 2024-03-108 concernant la demande de permission d’occupation au ministère de...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2022
23 août 2022
...able à la firme Les Services EXP inc. pour un montant de 81 218,34 $, incluant les taxes applicables 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1 Révision de la décision du comité de démolition rendue le 30 juin 2022 dans le dossier du 21, rue Lafontain...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2025
2 décembre 2025
...tre de vice-président, ainsi que madame la conseillère Annie Legendre, à titre de membre substitut au Comité consultatif d’urbanisme (CCU). QUE le conseil municipal nomme, mandate et autorise monsieur le conseiller Carl Talbot, à titre de préside...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
Règlement 2020-1432 de lotissement
...e non conforme tout bâtiment, partie de bâtiment, construction ou partie de construction déjà érigés à un des règlements d’urbanismes en vigueur. 4. INVALIDITÉ PARTIELLE DE LA RÉGLEMENTATION Le Conseil décrète le présent règlement dans son ensemb...
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Documents - Assemblées du conseil - Procès-verbaux
6 octobre 2026
...rmément au règlement de gestion contractuelle et à la politique d’approvisionnement, en collaboration avec le Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique; ATTENDU QU’à la suite d’une demande de prix auprès de quatre...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2021
9 mars 2021
...l'intégrité municipale et aux enquêtes concernant le règlement sur la participation publique en matière d'aménagement et d'urbanisme Conformément à l'avis de la Commission de l'intégrité municipale et aux enquêtes datée du 12 février 2021 conc...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2021
23 novembre 2021
...RÉSOLUTION 2021-11-498 5.5 Nomination de représentants sur le Comité de démolition ainsi que sur le Comité consultatif d'urbanisme (CCU) ATTENDU QU'il y a lieu de nommer de nouveaux représentants sur le Comité de démolition ainsi que sur le...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2022
3 mai 2022
...de spectacles extérieurs à l'entreprise On Stage audiovisuel inc. pour un montant total de 57 976,14 $ 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1 Autorisation d'un projet d'agrandissement de la résidence bifamiliale au 10-12, rue des Pins - Plan d’impla...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2020
3 novembre 2020
...prolongation relativement à un emprunt au montant de 9 860 000 $ qui sera réalisé le 21 décembre 2020 8. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 8.1 Demande de révision, projet de rénovation résidentielle, 1400, avenue Bourgogne, lot 2 044 516 (PIIA) - Re...
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Sollicitation à domicile
...détient un permis? En lui demandant de vous présenter ledit permis émis par la Ville En validant auprès du Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique, par téléphone au 450 658-0537 En tout temps, il est rec...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
Règlement 2017-1356 de construction
...u d’un technologue en vue de la préparation d'un document requis en vertu du présent règlement ou de tout autre règlement d'urbanisme, ces professionnels ou technologues doivent préparer les plans et documents conformément aux dispositions de ces r...
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Documents - Règlements municipaux - Eau et environnement
Règlement final relatif à l'arrosage et l'utilisation de l'eau potable
...iatement. Article 8-AUTORITÉ COMPÉTENTE Le conseil municipal autorise de façon générale tout employé du Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique de la Ville de Chambly ainsi que toute firme externe mandatée p...
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