...-22 relatif à des travaux de rénovation de l’édifice Joseph-Ostiguy SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Demande de dérogation mineure au 1484, boulevard Brassard, visant à permettre une case de stationnement à...
En savoir plus...gories d’immeubles dans la catégorie résiduelle au rôle foncier 2026-2028 SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Demande de dérogation mineure au 777-779, rue Sainte-Marie, visant à permettre la reconstruction d’un esc...
En savoir plus...offre de milieux de vie de très grande qualité constituent une priorité d'intervention traduite aux orientations du plan d'urbanisme de la Ville de Chambly; ATTENDU QUE la Ville de Chambly dispose d'un inventaire des bâtiments patrimoniaux comp...
En savoir plus...'offre de milieux de vie de très grande qualité constituent une priorité d'intervention traduite aux orientations du plan d'urbanisme de la ville de Chambly, déposé en janvier 2020; Considérant que des outils réglementaires soutiennent ces orien...
En savoir plus...vités d'investissement pour la période du 19 mars au 22 avril 2024 SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Modification à la résolution 2024-03-108 concernant la demande de permission d’occupation au ministère de...
En savoir plus...able à la firme Les Services EXP inc. pour un montant de 81 218,34 $, incluant les taxes applicables 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1 Révision de la décision du comité de démolition rendue le 30 juin 2022 dans le dossier du 21, rue Lafontain...
En savoir plus...tre de vice-président, ainsi que madame la conseillère Annie Legendre, à titre de membre substitut au Comité consultatif d’urbanisme (CCU). QUE le conseil municipal nomme, mandate et autorise monsieur le conseiller Carl Talbot, à titre de préside...
En savoir plus...e non conforme tout bâtiment, partie de bâtiment, construction ou partie de construction déjà érigés à un des règlements d’urbanismes en vigueur. 4. INVALIDITÉ PARTIELLE DE LA RÉGLEMENTATION Le Conseil décrète le présent règlement dans son ensemb...
En savoir plus...ou d’accident 18,25 $ - Règlement municipal 0,45 $ la page ne pouvant excéder 35 $ - Modification à la réglementation d’urbanisme (règlement omnibus) (Deux fois par année : janvier-février et octobre-novembre) - Modification à la règlementati...
En savoir plus...l'intégrité municipale et aux enquêtes concernant le règlement sur la participation publique en matière d'aménagement et d'urbanisme Conformément à l'avis de la Commission de l'intégrité municipale et aux enquêtes datée du 12 février 2021 conc...
En savoir plus...RÉSOLUTION 2021-11-498 5.5 Nomination de représentants sur le Comité de démolition ainsi que sur le Comité consultatif d'urbanisme (CCU) ATTENDU QU'il y a lieu de nommer de nouveaux représentants sur le Comité de démolition ainsi que sur le...
En savoir plus...de spectacles extérieurs à l'entreprise On Stage audiovisuel inc. pour un montant total de 57 976,14 $ 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1 Autorisation d'un projet d'agrandissement de la résidence bifamiliale au 10-12, rue des Pins - Plan d’impla...
En savoir plus...prolongation relativement à un emprunt au montant de 9 860 000 $ qui sera réalisé le 21 décembre 2020 8. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 8.1 Demande de révision, projet de rénovation résidentielle, 1400, avenue Bourgogne, lot 2 044 516 (PIIA) - Re...
En savoir plus...détient un permis? En lui demandant de vous présenter ledit permis émis par la Ville En validant auprès du Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique, par téléphone au 450 658-0537 En tout temps, il est rec...
En savoir plusEn bref : Un logo commémoratif inspiré des outils d’époque a été réalisé. Il accompagnera toutes les communications et les activités liées à cet anniversaire. Des activités spéciales seront organisées pour faire découvrir le rôle essentiel du......
En savoir plus
...thèque, le patrimoine et l’histoire ainsi que les partenariats inter- municipaux, impliquant également les intervenants de l’urbanisme, de Parcs Canada, de la fabrique, des milieux scolaire, touristique, politique, des affaires, etc. Un colloque inti...
En savoir plus...u d’un technologue en vue de la préparation d'un document requis en vertu du présent règlement ou de tout autre règlement d'urbanisme, ces professionnels ou technologues doivent préparer les plans et documents conformément aux dispositions de ces r...
En savoir plus...nt ou d’accident 19 $ - Règlement municipal 0,47 $ la page ne pouvant excéder 35 $ - Modification à la réglementation d’urbanisme (règlement omnibus) (Deux fois par année : janvier-février et octobre-novembre) - Modification à la règlementati...
En savoir plus...iatement. Article 8-AUTORITÉ COMPÉTENTE Le conseil municipal autorise de façon générale tout employé du Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique de la Ville de Chambly ainsi que toute firme externe mandatée p...
En savoir plus...document requis pour donner effet à la présente. QUE cette dépense soit financée par le poste budgétaire 02-612-00-992 / Urbanisme - Réclamation de dommages et intérêts - État des activités de fonctionnement - Année 2020. QUE les frais rela...
En savoir plus...l'intégrité municipale et aux enquêtes concernant le règlement sur la participation publique en matière d'aménagement et d'urbanisme 5.13 Acquisition et cession par la Ville d'une partie du lot 6 401 649 afin de permettre de désenclaver l'immeu...
En savoir plusLa garde de poules est autorisée à Chambly. Néanmoins, les citoyens doivent s’assurer de respecter la réglementation en vigueur : Nombre d’oiseaux La poule n’étant pas un oiseau solitaire, le poulailler comptera un minimum de deux poules, s......
En savoir plus...rritoire. Aménagement de traverses surélevées (rues Larivière, Martel et intersection Fréchette/Kennedy) Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique 2024 Réalisation complète des travaux Larivière et Marte...
En savoir plus...SATIONS 2023 HABITATION • Appui aux cibles de densification, formation/sensibilisation des membres du comité consultatif d’urbanisme, modification réglementaire autorisant une densification douce; unités d’habitations accessoires (UHA) attachées...
En savoir plus...'aucune demande valide n'a été reçue au Service du greffe dans les délais prévus en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme; IL EST PROPOSÉ par Mme Marie Lise Desrosiers APPUYÉ par Mme Julie Daigneault ET UNANIMEMENT RÉSOLU :...
En savoir plus