...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 31 août 2021 3. AVIS DE MOTION S. O. 4. A...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 7 septembre 2021 3. AVIS DE...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2021 3. AVIS DE MOTION 3.1 Avis de mo...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 23 novembre 2021 avec la modification à la résolution...
En savoir plus...STIONS : {InscrireHeures} 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance {ordinaire} du 14 janvier 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Présentat...
En savoir plus...1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 août 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Présentation du...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour 2. PÉRIODE DE QUESTIONS 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 octobre 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Avis de moti...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour 2. PÉRIODE DE QUESTIONS 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 novembre 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Avis de mot...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 janvier 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. Avis d...
En savoir plus...ON DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 février 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. A...
En savoir plus...PTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mars 2025 3. AVIS DE MOTION S.O....
En savoir plus...PTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er avril 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. Av...
En savoir plus.... ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 mai 2025 et de la séance extraordinaire du 26 mai 2...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 23 juin 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. Avis de m...
En savoir plus...PTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juillet 2025 3. AVIS DE MOTION S.O....
En savoir plus...PTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 août 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. Avis d...
En savoir plus...PTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er octobre 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1....
En savoir plus...PTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 novembre 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. Av...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives dont certaines datent du 19 e siècle. Par ail...
En savoir plus