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En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 31 août 2021 3. AVIS DE MOTION S. O. 4. A...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 7 septembre 2021 3. AVIS DE...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2021 3. AVIS DE MOTION 3.1 Avis de mo...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 23 novembre 2021 avec la modification à la résolution...
En savoir plus...STIONS : {InscrireHeures} 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance {ordinaire} du 14 janvier 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Présentat...
En savoir plus...1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 août 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Présentation du...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour 2. PÉRIODE DE QUESTIONS 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 octobre 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Avis de moti...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour 2. PÉRIODE DE QUESTIONS 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 novembre 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Avis de mot...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives, dont certaines datent du 19 e siècle. Par aill...
En savoir plus...les aspects légaux de l’administration municipale. Il est responsable de l’élaboration de la réglementation municipale, des procès-verbaux des assemblées du conseil, de la conservation des archives dont certaines datent du 19 e siècle. Par ail...
En savoir plus...24 MARS 2020 1. PÉRIODE DE QUESTIONS : 00 h 00 2. Acceptation de l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Aucun 6. ADMINISTRATION GÉNÉRAL...
En savoir plus...LE 20 AVRIL 2020 1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. Acceptation de l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2020-1427 mo...
En savoir plus...UE LE 14 MAI 2020 1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. Acceptation de l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du projet de règlement 20...
En savoir plus...E 14 JUILLET 2020 1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. Acceptation de l'avis de convocation 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Aucun 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Aucun 6. ADMINISTRATION GÉNÉRAL...
En savoir plusUn constat d’infraction est une procédure judiciaire qui vous est signifiée parce que vous avez commis une infraction à une loi ou à un règlement. Le montant à payer indiqué sur le constat est constitué d’une amende, de frais judiciaires et, dans ce......
En savoir plusFaits en bref : les membres du conseil peuvent assister à distance à une séance du conseil municipal, à condition que le moyen utilisé permette à tous d’entendre et de voir les échanges. ce droit est encadré par la loi et mis en œuvre par l’admin......
En savoir plusInspirations et Influences L'art de Nima Guitouni est profondément inspiré par des éléments comme la nature, la diversité culturelle, les émotions et les événements de la vie. Bien que l'artiste n'ait pas suivi une formation académique tradit......
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