...responsabilités sont la saine gestion des ressources humaines, financières et matérielles de la Ville, et ce, en respect des règlements, politiques et lois en vigueur. Elle accompagne également les élus dans la prise de décision sur les grands en...
En savoir plus...d’un centre sportif situé au 2395, chemin de Chambly et l’affectation de la somme de 2 850 000 $ de soldes disponibles des règlements 2016-1347, 2017-1363, 2017-1366, 2017-1374, 2014-1288, 2018-1380, 2018-1382, 2018-1383, 2019-1421, 2020-1424,...
En savoir plus...481 Article 1 L’article 16 du règlement 2024-1519 est remplacé et se lit comme suit : Article 16 - Codes, normes et règlements Tous les codes, normes, règlements, tableaux, croquis et dessins techniques mentionnés dans le présent règlem...
En savoir plusRapportfinancierconsolidé Exerciceterminéle31décembre2023 VilledeChambly|57005| VilledeChambly|57005| ATTESTATIONDUTRÉSORIEROUDUGREFFIER-TRÉSORIERSURLERAPPORTFINANCIERCONSOLIDÉ Auxmembresduconseil, Jesoussigné(e),RenéGauvreau,suisresponsabledelaprép......
En savoir plus...ur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) et d’autres, des consultations publiques doivent précéder la mise en place de nouveaux règlements ou les changements à ces règlements. Il s’agit d’obligations réglementaires, lesquelles doivent mener à une dém...
En savoir plus...GRAPHE - Texte 8 S OUS-ALINÉA 7. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment aux autres règlements d’urbanisme, lesquels, le cas échéant, peuvent servir à l’interprétation des présentes dispositions. Le présent...
En savoir plus...es du conseil CONSIDÉRANT que l’article 331 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal d’adopter des règlements pour régler la conduite des débats et pour le maintien du bon ordre et de la bienséance pendant les séances; CO...
En savoir plus...accompagner les entreprises et adoption d’un règlement pour aider celles affectées par la crise sanitaire • Mise à jour des règlements de régie interne et de composition des tables et des comités consultatifs • Préparation du programme des immobi...
En savoir plus...nne avis de motion qu’il y aura adoption, lors d’une prochaine séance du Conseil, d'un règlement 2025-1526-01 modifiant les règlements 2023-1514 et 2024-1526 décrétant les taux de taxes et les tarifs inscrits aux prévisions budgétaires 2024 et 202...
En savoir plus...on des eaux de ruissellement et à modifier le montant des pénalités afin qu’elles soient identiques à celles mentionnées aux règlements 2017-1353 sur les permis et certificats et 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly. Un projet de règlemen...
En savoir plus...on des eaux de ruissellement et à modifier le montant des pénalités afin qu’elles soient identiques à celles mentionnées aux règlements 2017-1353 sur les permis et certificats et 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly. Un projet de règlemen...
En savoir plus...bvention pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge résidentielle pour véhicule électrique 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2023-1513 décrétant des travaux d'aménagement et de rénovation d'un centre...
En savoir plus...209 Industrie de boissons » autorisé dans les zones I-003, I-004 et I-006 situées dans le parc industriel 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies...
En savoir plusRapportfinancierconsolidé Exerciceterminéle31décembre2022 VilledeChambly|57005| VilledeChambly|57005| ATTESTATIONDUTRÉSORIEROUDUGREFFIER-TRÉSORIERSURLERAPPORTFINANCIERCONSOLIDÉ Auxmembresduconseil, Jesoussigné(e),RenéGauvreau,attestelavéracitéduRapp......
En savoir plus...Ce règlement a reçu l’approbation suivante : Par le conseil : 23 juin 2025 QUÉBEC VILLE DE CHAMBLY Prenez avis que ces règlements sont en vigueur conformément aux dispositions de la Loi et qu’ils sont disponibles pour consultation sur le site...
En savoir plus...exte 1.1 Contexte de planification La démarche de planification amorcée avec l’adoption de son plan d’urbanisme et de ses règlements d’urbanisme vise à faire de la Ville de Chambly un milieu de vie de qualité pour ses citoyennes et citoyens ain...
En savoir plus...utiliser le français pour souligner son statut de langue officielle au sein de l’administration. Cependant, la Charte et ses règlements établissent des circonstances exceptionnelles permettant à la Ville d'opter pour une autre langue. Ainsi, un ser...
En savoir plus...exte 1.1 Contexte de planification La démarche de planification amorcée avec l’adoption de son plan d’urbanisme et de ses règlements d’urbanisme vise à faire de la Ville de Chambly un milieu de vie de qualité pour ses citoyennes et citoyens ain...
En savoir plus...d'une composante, l'identification du bâtiment à un inventaire, son statut, sa localisation au zonage ou sa soumission à des règlements visant à en préserver les caractéristiques. QUE le conseil municipal appuie la MRC de La Vallée-du-Richelieu...
En savoir plus...ment des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU); ATTENDU QUE la Ville de Chambly doit respecter les lois et règlements en vigueur, et obtenir les autorisations requises avant l'exécution du projet; ATTENDU QUE le projet mentionné...
En savoir plus...années; ATTENDU QU’une révision du règlement 2021- 1465 sur le PPU centre-ville patrimonial et récréotouristique et des règlements de concordance doit être réalisée; ATTENDU qu’il est justifié de poursuivre et de finaliser cet exercice de r...
En savoir plus...06-274 5.6 Abandon de la franchise de l'équipe de hockey Junior AAA Les Forts de Chambly ATTENDU l'article 9.08.01 des règlements généraux de la Ligue de hockey junior AAA du Québec (LHJAAAQ) énonce les conditions et effets de l'abandon de la...
En savoir plus...2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juin 2024 3. AVIS DE MOTION S.O. 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du règlement final 2024-1359-08A modifiant le règlement 2017-1359 sur les plans d’implantation...
En savoir plus...ge d'entreposage commercial et industriel, ainsi que certains usages de commerces de faibles nuisances 4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption du projet de règlement 2024-1430-02A modifiant le règlement 2020-1430 du plan d’urbanisme de l...
En savoir plus...n des eaux de ruissellement et à modifier le montant des pénalités afin qu’elles soient identiques à celles mentionnées aux règlements 2017-1353 sur les permis et certificats et 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly 4. ADOPTION DE RÈGLEMEN...
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