232 résultats pour « Avis publics»

École Jacques-De Chambly

École Sainte-Marie

École Madeleine-Brousseau

École William-Latter

École secondaire de Chambly

École le Tremplin (primaire et secondaire)

2020

...vision du territoire de la Ville de Chambly en huit districts électoraux en vue des élections de 2021; • Appels d’offres; • Avis publics; • Assermentation; • Ventes pour taxes; • Contrats, actes notariés et ententes promoteurs; • Attestation de con...

4 février 2020

...n hivernale 2019-2020. Adoptée 10.2 Autorisation de la réalisation, en régie interne par le Service des travaux publics, d’un nouveau trottoir sur la rue de Niverville, à partir de la rue Fonrouge jusqu’au 1646 de Niverville, pour un c...

2 juin 2020

...d’une chargeuse - pelleteuse, pour une période de cinq ans / (6 000 h) 2020-06-356 Considérant que le Service des travaux publics doit de nouveau investir un montant important pour réparer de nouveau la chargeuse-pelleteuse, soit l’unité 14075,...

2 juillet 2024

...ent des travaux d'aménagement extérieur à l'annexe de la mairie ATTENDU la demande du directeur du Service des travaux publics afin de réaliser en régie les travaux d'aménagement extérieur à l'annexe de la mairie ; ATTENDU QUE ces travaux n...

14 janvier 2020

...on des municipalités du Québec (UMQ) pour joindre son regroupement d’achats et le contrat octroyé, suite à l’appel d’offres publics BAC-2020, pour un achat regroupé de différents bacs roulants et mini-bacs de cuisine pour la collecte des matières...

Plan d'action 2025 à l'égard des personnes handicapées

...Qc) J3L 4V2 F3 Dépôt pour les contenants de verre 1303, boulevard Fréche�e Chambly (Qc) J3L 2Y9 ÉDIFICES MUNICIPAUX ÉDIFICES PUBLICS SERVICES PUBLICS ÉCOLES PUBLIQUES CENTRE DE RÉADAPTATION I4 Dépôt d'appareils électroniques et informa�ques 2500, bou...

2 mai 2023

...6.8 S.O. S.O. RÉSOLUTION 2023-05-197 6.9 Octroi d'un contrat de gré à gré relatif à l'inventaire des arbres publics urbains présents sur le territoire de la Ville de Chambly à l'entreprise Habitat pour un montant de 57 487,50 $ in...

21 janvier 2025

...l'installation de bornes de recharge; ATTENDU QUE Circuit électrique, par Hydro-Québec, est l'un des réseaux de recharge publics pour véhicules électriques les plus vastes et les plus fiables d'Amérique du Nord; ATTENDU QUE le programme de su...

23 juin 2025

...t des paysages naturels dans les milieux de vie; Mesure 2.1 : Poursuivre la gestion écologique des parcs et aménagements publics dans une optique de favoriser le bien-être citoyen; Action 2.1.1 : Cibler la plantation selon les zones d’îlots d...

16 janvier 2024

...er a été transformée et que sa description de fonction a été révisée en conséquence par la direction du Service des travaux publics, et ce, vers le début de l’été 2023 ; ATTENDU QUE le Service des ressources humaines et la direction du Service d...

7 mai 2024

...e de confidentialité de la Ville de Chambly ATTENDU QUE conformément à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, un organisme public qui recueille par un moyen technologique des...

3 décembre 2024

...n le rapport RH 2024-012, pour une durée d'une journée à la date à être déterminée par la direction du Service des travaux publics, et ce, sans solde ni autre rémunération ou avantage. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2024-12-536 12.6 Suspension sans s...

1er décembre 2020

...inférieures à 35 000 $), se terminant le 30 novembre 2020. 7.4 Acceptation de la dernière proposition de Services Publics et Approvisionnement Canada pour les valeurs foncières du Fort et du Canal de Chambly 2020-12-580 Considérant les...

Politique cadre sur la gouvernance en matière de protection des renseignements personnels

...la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, RLRQ, c. P-39.1, de même qu’une mention indiquant si des avis publics ont été donnés par l’organisation et la raison pour laquelle ils l’ont été, le cas échéant; ▪ une brève descr...

Règlement 2020-1446 concernant les animaux (codification administrative)

...s parcs, terrains de jeux et aires de jeux pour enfants, qu'il soit tenu en laisse ou non, est interdite, sauf aux endroits publics qui sont spécifiquement aménagés, réservés et désignés à cette fin. Cette restriction ne s'applique pas lorsqu'il s...

4 juillet 2023

...ette électrique neuve et à l'achat d'une camionnette neuve ou usagée, électrique ou à essence pour le Service des travaux publics ATTENDU QUE les marchés publics ainsi que la chaine d'approvisionnement ont été fortement impactés dans les dern...

Règlement sur la gestion contractuelle de la Ville de Chambly

...les règles de passation des contrats de gré à gré s’appliquent uniquement aux contrats qui comportent une dépense de fonds publics municipaux. Les directeurs des différents services municipaux sont responsables de l’application du présent règle...

4 juin 2024

...en à certains organismes pour une adhésion, un évènement, de la promotion ou de la publicité 9. SERVICES DES TRAVAUX PUBLICS 9.1. Octroi du contrat TP2024-05 relatif à l'acquisition d'un camion 10 roues avec benne en vrac et équipement d...

5 octobre 2021

...tamment pour les poupons de moins de 18 mois; ATTENDU QUE le ministère de la Famille a confirmé que deux projets de CPE publics ainsi qu’un projet potentiel de garderie privée subventionnée ont été sélectionnés pour s’implanter sur le territoi...