537 résultats pour « Conseil municipal»

Taxes municipales

Règlement 2023-1478-02 modifiant le règlement 2021-1478 concernant la constitution et la régie interne de certains comités et des tables consultatives municipales quant à leur composition

Règlement 2022-1491 concernant l’octroi du mandat de vérification de l’optimisation des ressources à la Commission municipale du Québec

Règlement final 2025-1535 sur le code d'éthique des membres du Conseil

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Guide de participation publique

...ces municipaux, les spécialistes de champs et de projets 31 03.3 La direction générale de la Ville de Chambly 32 03.4 Le conseil municipal de la Ville de Chambly 33 03.5 D’où provient la demande de consultation? Comment cerner les déclencheurs...

Politique culturelle de Chambly

...tour de ce bassin qui en tireront pro- fit, et c’est tout un bassin de population qui en sera le témoin privilégié. Au nom du Conseil municipal, au nom des créateurs, des artisans et des résidants de Saint-Mathias-sur-Richelieu, je salue cette heureu...

Politique de communication

...unications et relations avec les citoyens 8 Rôles et responsabilités des autres services et intervenants • 8 Les membres du conseil municipal • 9 La Direction générale • 9 Le Service du greffe • 10 Le Service d’incendie • 10 Tous les services...

Politique familiale

...vi de la politique. 7 Dans le but de confirmer sa volonté de faire de Chambly une ville accueillante pour les familles, le conseil municipal approuvait le 21 février 2006, le protocole d’entente à intervenir entre la Ville et le ministère pour l...

Politique d'admissibilité et de soutien des organismes

................................................................................................ 23 Annexe 1 : La résolution du conseil municipal .............................................................................................. 24 Annexe...

Politique culturelle

...son territoire. Par souci de transparence, les actions déployées seront colligées à même le plan d’action annuel déposé au conseil municipal. Le plan d’action ci-joint témoigne de la première année de déploiement de cette politique. REMERCIEMEN...

Politique de développement des collections

POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHAMBLY Entérinée par le Conseil Résolution : 2021-06-298 Politique de développement – Bibliothèque municipale de Chambly Table des matières PRÉAMBULE ............

Plan de développement stratégique 2009-2016

...ement du plan stratégique 2003-2016 établi lors des rencontres de concertation tenues de mai à juillet 2008, les membres du conseil municipal et le personnel cadre de la Ville ont établi : les forces, les faiblesses, les menaces ainsi que les opp...

Plan directeur des parcs, espaces verts, plateaux sportifs et infrastructures

.......................................................................................... 10 Figure 6 Parc Robert-Lebel (parc municipal) ........................................................................................................... 11 Fi...

Bilan 2023 - Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2023

...stration municipale Direction générale La direction générale met en œuvre les orientations stratégiques établies par le conseil municipal et assure l’exécution des décisions prises par celui-ci. Elle effectue le lien entre l’administration...

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024

...stration municipale Direction générale La direction générale met en œuvre les orientations stratégiques établies par le conseil municipal et assure l’exécution des décisions prises par celui-ci. Elle effectue le lien entre l’administration...

Bilan 2024 - Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024

...ONNES HANDICAPÉES 5 Direction générale La direction générale met en œuvre les orientations stratégiques établies par le conseil municipal et assure l’exécution des décisions prises par celui-ci. Elle effectue le lien entre l’administration mu...

Plan d'action 2025 à l'égard des personnes handicapées

...stration municipale Direction générale La direction générale met en œuvre les orientations stratégiques établies par le conseil municipal et assure l’exécution des décisions prises par celui-ci. Elle effectue le lien entre l’administration...

Plan d'action triennal 2026-2028 des personnes aînées

LÉGENDE 1 Plan d’action triennal 2026-2028 Plan d’action à l’égard des personnes handicapées Organisation municipale des mesures d’urgence Activités nommées lors des activités de consultation Politique culturelle Politique de communication Politiq...

Plan d'action 2026 à l'égard des personnes handicapées

...stration municipale Direction générale La direction générale met en œuvre les orientations stratégiques établies par le conseil municipal et assure l’exécution des décisions prises par celui-ci. Elle effectue le lien entre l’administration...

Bilan 2025 du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées

...stration municipale Direction générale La direction générale met en œuvre les orientations stratégiques établies par le conseil municipal et assure l’exécution des décisions prises par celui-ci. Elle effectue le lien entre l’administration...

Règlement 2020-1430 – Plan d’urbanisme

...nification d’ensemble du territoire. Ce plan d’action prend la forme d’un programme détaillant les priorités établies par le conseil municipal de la Ville. Pour chaque intervention proposée, on y présente le ou les intervenants interpellés, un éché...

Règlement 2017-1358 sur les dérogations mineures

............................................................................................................. 7 22. DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL .............................................................................................................

Règlement 2017-1359 sur les PIIA

...une construction, ou des travaux visés au chapitre 4 du présent règlement, est assujettie à l’approbation préalable, par le Conseil municipal, d’un plan relatif à l’implantation et à l’intégration architecturale, à l’exception des bâtiments et sit...

Règlement 2017-1360 sur les PPCMOI

...délivrance d’un permis ou d’un certificat pour un projet particulier visé au règlement est assujettie à l’approbation par le Conseil municipal. Le Conseil municipal doit, après consultation du Comité consultatif d’urbanisme et après avoir entendu...