...collaboration avec la MRC pour la mise en œuvre du plan régional des milieux humides et hydriques, également via son plan d’urbanisme et ses outils réglementaires qui permettent d’encadrer la biodiversité ; • Cible 2 : Amorcer la restauration de 3...
En savoir plus...TÉE. RÉSOLUTION 2024-12-494 4.6 Adoption du règlement final 2024-1430-03A modifiant le règlement 2020-1430 du plan d'urbanisme de la Ville de Chambly concernant la propriété du 2380, avenue Bourgogne ATTENDU QU'un projet de règlement a...
En savoir plus........................................................................................... 6 22. AVIS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ....................................................................................................... 6 23. CRIT...
En savoir plus...qu'aucune demande valide n'a été reçue à l'hôtel de ville dans les délais prévus en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme; IL EST PROPOSÉ par M. Jean-Philippe Thibault APPUYÉ par M. Jean-François Molnar ET UNANIMEMENT RÉSO...
En savoir plus...qu'aucune demande valide n'a été reçue à l'hôtel de ville dans les délais prévus en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme; IL EST PROPOSÉ par M. Jean-Philippe Thibault APPUYÉ par M. Jean-François Molnar ET UNANIMEMENT RÉSO...
En savoir plus...éance ordinaire du conseil municipal tenue le 6 avril 2021; ATTENDU QUE le projet a été présenté au comité consultatif d'urbanisme du 19 octobre 2020; IL EST PROPOSÉ par M. Richard Tetreault APPUYÉ par M. Carl Talbot ET UNANIMEMENT...
En savoir plus...portant une marge de recul de 4,57 m (15 pi) plutôt que 6,0 m (19,68 pi) - Recommandation positive du comité consultatif d'urbanisme Madame la mairesse Alexandra Labbé invite les personnes et organismes présents à donner leur avis sur une dema...
En savoir plus...éduire le nombre minimal de cases de stationnement à 24 au lieu de 28 — Recommandation favorable du comité consultatif d'urbanisme ATTENDU la demande du C.P.E. Les Frimousses du Fort, propriétaire de l'immeuble situé au 1484, boulevard Brass...
En savoir plus...qu'aucune demande valide n'a été reçue à l'hôtel de ville dans les délais prévus en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme ; IL EST PROPOSÉ par M. Luc Ricard APPUYÉ par M. Jean-François Molnar ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le...
En savoir plus...Lumicité — Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — Recommandation favorable du comité consultatif d’urbanisme avec conditions ATTENDU la demande de monsieur Mario Gisondi, propriétaire ou futur propriétaire de l’immeubl...
En savoir plus...e en marge avant au lieu d'en marge latérale ou arrière; ATTENDU QUE la demande a été étudiée par le comité consultatif d'urbanisme à la séance du 20 février 2023; ATTENDU QU'un avis public a été publié le 21 février 2023 respectant ainsi les...
En savoir plus...2023-06-254 7.1 Demande de dérogation mineure au 26, rue De Richelieu – Recommandation favorable du comité consultatif d'urbanisme ATTENDU qu'une demande de dérogation mineure a été déposée pour l'habitation unifamiliale au 26, rue De Richeli...
En savoir plus...u Québec — Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — Recommandation favorable du comité consultatif d’urbanisme ATTENDU la demande de madame Danielle Deland, propriétaire de l’immeuble situé au 10, rue De Richelieu ; AT...
En savoir plus...ur protéger la population contre les incendies, tout en les incitant à adopter des comportements sécuritaires. Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique Le Service de la planification et du développement du territo...
En savoir plus...IS DE MOTION 2021-12-543 3.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 2021-1479 sur le comité consultatif d’urbanisme et abrogeant le règlement 81-287 à cet effet Madame la conseillère Colette Dubois donne avis de motion qu’il y...
En savoir plus...si que le coût d’une demande 3.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2021-1465 sur le programme particulier d’urbanisme du centre-ville patrimonial et récréotouristique 3.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2021-XXXX dé...
En savoir plus...enses inférieures à 25 000 $) 7.4 Remplacement de trois photocopieurs et achat d'un nouvel appareil 8. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 8.1 Consultation publique sur une demande de dérogation mineure visant à permettre, à l’habitation bifamiliale...
En savoir plus...DE MOTION 3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2025-1430-04A modifiant le règlement 2020-1430 du plan d'urbanisme de la Ville de Chambly afin de modifier la carte des grandes affectations (ancien golf) 3.2. Avis de motion et...
En savoir plus...résilience financière, de gestion des matières résiduelles, de biodiversité, de santé et bien-être, de sécurité publique, d’urbanisme et d’énergie. En conséquence, nous, élues et élus de la Ville de Chambly, Nous nous engageons à faire de la lut...
En savoir plus...n du fonds de roulement 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2022-1493 sur le programme particulier d’urbanisme du centre-ville patrimonial et récréotouristique 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2022-143...
En savoir plus...requérant doit, en plus, payer les frais de publication de 250$ exigé par l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et qui concerne la tenue de la séance où le conseil doit statuer sur la demande. 19. FAUSSE DÉCLARATION Quiconqu...
En savoir plus...du Québec – Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Recommandation favorable du comité consultatif d'urbanisme avec conditions ATTENDU la demande de madame Dorval, propriétaire de l'immeuble situé au 12, rue De Richelieu...
En savoir plus...4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 4.1. Adoption finale du règlement 2025-1430-04A modifiant le règlement 2020- 1430 du plan d'urbanisme de la Ville de Chambly, afin de modifier la carte des grandes affectations (ancien golf) 4.2. Adoption finale...
En savoir plus...ésidentielle, 1400, avenue Bourgogne, lot 2 044 516 (PIIA) - Recommandation favorable, en partie, du comité consultatif d'urbanisme avec conditions 2020-11-541 Considérant les résolutions du conseil municipal du 5 octobre 2017 (2017- 10- 357)...
En savoir plus...1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2023-1479-01 modifiant le règlement 2021-1479 sur le comité consultatif d'urbanisme visant à retirer les dispositions obligeant un nombre minimal de membres citoyens provenant des quartiers anciens,...
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