520 résultats pour « Conseil municipal»

Règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2015-1310 et 95-777 (codification administrative)

...municipales et non visée par les pouvoirs réglementaires que lui confère le Code de la sécurité routière; ATTENDU QUE le conseil municipal considère qu’il est dans l’intérêt de l’ensemble des citoyens que soient actualisées les dispositions à c...

5 décembre 2023

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PRO...

Règlement 2023-1512 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Chambly pour l’année 2024 (codification administrative)

...ou partie de ses biens, ses services ou ses activités soient financés au moyen d’un mode de tarification; ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de se prévaloir des pouvoirs qui lui sont conférés en imposant une tarification pour les bi...

22 janvier 2024

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 22 JANVIER 2024 À 19 H 30 À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M....

7 décembre 2021

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 7 DÉCEMBRE 2021 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -...

Secteur 1

Secteur 2

Secteur 3

Secteur 4

Règlement d’emprunt 2024-1524 décrétant une dépense et un emprunt de 6 519 000 $ pour la réfection de la rue Langevin

...re; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de réfection de la rue...

Règlement d’emprunt 2024-1525 décrétant une dépense et un emprunt de 6 804 000 $ pour la réfection de la rue Lapalme

...re; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de réfection de la rue...

3 décembre 2024

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 3 DÉCEMBRE 2024 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Car...

2025

...DE RICHELIEU 2 188.41 ENTRAIDE - 27 NOV. 2025 Total 400029 30 445.50 400037 183242 2025-01-08 UNION DES MUNICIPALITES DU QUEBEC (UMQ) 34 429.77 COTISATION ANNUELLE (DG-01022) 400037 187685 2025-04-23 UNION DES MUNICIPALIT...

Plan d'action 2025 de la politique culturelle

...othèque et effectuer l'inventaire complet de la collection Service loisirs et culture 2025 Adoption de la politique par le conseil municipal Mise à jour de l'inventaire de la collection Non débuté Actualiser les connaissances historiques sur...

Projet de règlement d’emprunt 2025-1529 Travaux rue Pierre-Gauthier

...nce; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de bordure, de pavage e...

Projet de règlement d'emprunt 2026-1542

...%; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de réfection et de réno...

2025

...DE RICHELIEU 2 188.41 ENTRAIDE - 27 NOV. 2025 Total 400029 30 445.50 400037 183242 2025-01-08 UNION DES MUNICIPALITES DU QUEBEC (UMQ) 34 429.77 COTISATION ANNUELLE (DG-01022) 400037 187685 2025-04-23 UNION DES MUNICIPALIT...

Bibliothèque municipale de Chambly

Elle donne également accès à un service d’auto-prêt, des postes informatiques, un accès WiFi gratuit, des aires de lectures, des salles de travail, une aire d’animation pour les tout-petits, un espace branché muni de consoles de jeux et bien plus en......

Reddition de compte annuelle - Plan d'action 2025 de la politique culturelle

...othèque et effectuer l'inventaire complet de la collection Service loisirs et culture 2025 Adoption de la politique par le conseil municipal Mise à jour de l'inventaire de la collection Renouvellement de la politique réalisé Inventaire réa...

Règlement 2024-1527 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Chambly pour l’année 2025

...ou partie de ses biens, ses services ou ses activités soient financés au moyen d’un mode de tarification; ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de se prévaloir des pouvoirs qui lui sont conférés en imposant une tarification pour les bi...

5 décembre 2023

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Car...

23 novembre 2021

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 23 NOVEMBRE 2021 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -V...

Portail municipal des fournisseurs

Règlement 2020-1446 concernant les animaux (codification administrative)

...nt que la vaccination, la stérilisation ou le micropuçage est contre-indiqué pour le chien; 8- S’il y a lieu, le nom des municipalités où le chien a déjà été enregistré ainsi que toute décision à l’égard du chien ou à son égard rendue par une mu...

Codification administrative règlement 2020-1446

...nt que la vaccination, la stérilisation ou le micropuçage est contre- indiqué pour le chien; 8- S’il y a lieu, le nom des municipalités où le chien a déjà été enregistré ainsi que toute décision à l’égard du chien ou à son égard rendue par une mu...