477 résultats pour « Conseil municipal»

Règlement d’emprunt 2024-1524 décrétant une dépense et un emprunt de 6 519 000 $ pour la réfection de la rue Langevin

...re; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de réfection de la rue...

Règlement d’emprunt 2024-1525 décrétant une dépense et un emprunt de 6 804 000 $ pour la réfection de la rue Lapalme

...re; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de réfection de la rue...

3 décembre 2024

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 3 DÉCEMBRE 2024 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Car...

Plan d'action 2025 de la politique culturelle

...othèque et effectuer l'inventaire complet de la collection Service loisirs et culture 2025 Adoption de la politique par le conseil municipal Mise à jour de l'inventaire de la collection Non débuté Actualiser les connaissances historiques sur...

Projet de règlement d’emprunt 2025-1529 Travaux rue Pierre-Gauthier

...nce; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de bordure, de pavage e...

Bibliothèque municipale de Chambly

Elle donne également accès à un service d’auto-prêt, des postes informatiques, un accès WiFi gratuit, des aires de lectures, des salles de travail, une aire d’animation pour les tout-petits, un espace branché muni de consoles de jeux et bien plus en......

Règlement 2024-1527 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Chambly pour l’année 2025

...ou partie de ses biens, ses services ou ses activités soient financés au moyen d’un mode de tarification; ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de se prévaloir des pouvoirs qui lui sont conférés en imposant une tarification pour les bi...

5 décembre 2023

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Car...

23 novembre 2021

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 23 NOVEMBRE 2021 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -V...

Portail municipal des fournisseurs

Règlement 2020-1446 concernant les animaux (codification administrative)

...nt que la vaccination, la stérilisation ou le micropuçage est contre-indiqué pour le chien; 8- S’il y a lieu, le nom des municipalités où le chien a déjà été enregistré ainsi que toute décision à l’égard du chien ou à son égard rendue par une mu...

Règlement 2017-1357 sur les PAE

...F D'URBANISME ........................................................................................... 5 13. ÉTUDE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL .............................................................................................................

2 juillet 2024

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 2 JUILLET 2024 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Carl...

4 juillet 2023

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 4 JUILLET 2023 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M. Jean-Philippe THIBAULT, conseiller...

29 mars 2021

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 29 MARS 2021 À 18 H 15 VIA CONFÉRENCE AUDIOVISUELLE SONT PRÉSENTS : Mme Alexandra LABBÉ, mairesse M. Carl TALBOT, conseiller du district no 1 - Mme...

9 mars 2021

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 9 MARS 2021 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VE...

Chambly adopte le budget pour l’année 2025

...’une gestion rigoureuse des différents services municipaux, qui augmentent peu ou pas leur budget de fonctionnement. Taxes municipales : L’effort qui sera demandé aux contribuables chamblyens correspond à environ 92 $ par ménage pour l’année, soi...

Règlement 2020-1443 concernant la délégation, au trésorier, du pouvoir d’accorder le contrat de financement à la personne qui y a droit

...motion du présent règlement a été régulièrement donné lors d’une séance antérieure du conseil, tenue le 4 août 2020. Le conseil municipal décrète ce qui suit : QU’il soit statué et ordonné par règlement du conseil municipal de la Ville de C...

Règlement 2021-1466 décrétant l’établissement d’un programme d’aide aux entreprises affectées par la crise sanitaire pour certains secteurs d’activité de la Ville de Chambly (codification administrative)

...s visée à l’article 346.0.1 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2 ); ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de se prévaloir des pouvoirs qui lui sont conférés en adoptant par règlement un programme...

21 janvier 2025

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 21 JANVIER 2025 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBA...

3 octobre 2023

...n Carey ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le conseil municipal de la Ville de Chambly demande aux gouvernements du Québec et du Canada : - De conclure dès le début d...

18 janvier 2022

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 18 JANVIER 2022 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -V...

Règlement 2017-1356 de construction

...par jour une infraction séparée. 37. ACTIONS PÉNALES Les actions pénales seront intentées pour et au nom de la Ville par le Conseil municipal. La procédure pour le recouvrement des amendes sera celle du Code de procédure pénale (L.R.Q., c C-25.1)...

Règlement 2019-1411 concernant le traitement des élus municipaux (codification administrative)

...LE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2019-1411 Règlement concernant le traitement des élus municipaux À une séance régulière du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue à l’hôtel de ville, le 3 décembre 2019 à 20 h, lors de laquelle il y avait...

6 mai 2025

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 6 MAI 2025 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -...