474 résultats pour « Conseil municipal»

14 juillet 2020

328 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal d’une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue via conférence audiovisuelle, le 14 juillet 2020 dès 18 h 30. À laquelle assemblée sont présents, Monsieur Carl T...

Règlement 2017-1353 sur les permis et les certificats

...TRATION DU RÈGLEMENT L’administration du présent règlement est confiée au fonctionnaire désigné par résolution du conseil municipal. 12. AUTORITÉ COMPÉTENTE L’application, la surveillance et le contrôle du présent règlement relèvent du fonctionn...

Règlement 89-508 concernant l’usage de l’eau potable dans les limites de la Ville de Chambly (codification administrative)

...020 QUÉBEC VILLE DE CHAMBLY A V I S D E M O T I O N EXTRAIT du procès-verbal de l’assemblée régulière du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue à la Mairie de Chambly, mardi le 7 février 1989, à 20 heures. A laquell...

Règlement 2020-1440 concernant la division du territoire de la Ville de Chambly en huit districts électoraux

...e districts électoraux pour la Ville de Chambly doit être d'au moins huit (8) et d'au plus douze (12); Considérant que le conseil municipal juge opportun et nécessaire de procéder à la division du territoire de la municipalité en huit (8) distri...

Règlement 2017-1361 sur la démolition d'immeubles

...n pouvoir de désaveu en regard d’une demande de démolition d’un bâtiment patrimonial. Un avis de la décision du comité ou du conseil municipal autorisant la démolition doit être notifié sans délai à la MRC. Le conseil de la MRC a 90 jours à compter...

18 juin 2021

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE VIA CONFÉRENCE AUDIOVISUELLE LE 18 JUIN 2021 À 16 H 30 SONT PRÉSENTS : Mme Alexandra LABBÉ, mairesse M. Carl TALBOT, conseiller du district n o 1 -...

14 mai 2020

251 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal d’une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue via conférence audiovisuelle, le 14 mai dès 18 h 30. À laquelle assemblée sont présents, Monsieur Carl Talbot, co...

Règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2015-1310 et 95-777 (codification administrative)

...municipales et non visée par les pouvoirs réglementaires que lui confère le Code de la sécurité routière; ATTENDU QUE le conseil municipal considère qu’il est dans l’intérêt de l’ensemble des citoyens que soient actualisées les dispositions à c...

Règlement 2025-1519-01 modifiant les branchements

...’APPAREILS DESTINÉS À RÉDUIRE LES RISQUES DE DYNSFONCTIONNEMENT DU SYSTÈME D’ÉGOUT ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2022 -1481 LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Règlement 2024-1519 concernant le raccordement des branchements d’égouts et d’eau...

5 décembre 2023

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PRO...

Règlement 2023-1512 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Chambly pour l’année 2024 (codification administrative)

...ou partie de ses biens, ses services ou ses activités soient financés au moyen d’un mode de tarification; ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de se prévaloir des pouvoirs qui lui sont conférés en imposant une tarification pour les bi...

22 janvier 2024

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 22 JANVIER 2024 À 19 H 30 À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M....

7 décembre 2021

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 7 DÉCEMBRE 2021 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -...

Secteur 1

Secteur 2

Secteur 3

Secteur 4

Règlement d’emprunt 2024-1524 décrétant une dépense et un emprunt de 6 519 000 $ pour la réfection de la rue Langevin

...re; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de réfection de la rue...

Règlement d’emprunt 2024-1525 décrétant une dépense et un emprunt de 6 804 000 $ pour la réfection de la rue Lapalme

...re; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de réfection de la rue...

3 décembre 2024

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 3 DÉCEMBRE 2024 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Car...

Plan d'action 2025 de la politique culturelle

...othèque et effectuer l'inventaire complet de la collection Service loisirs et culture 2025 Adoption de la politique par le conseil municipal Mise à jour de l'inventaire de la collection Non débuté Actualiser les connaissances historiques sur...

Projet de règlement d’emprunt 2025-1529 Travaux rue Pierre-Gauthier

...nce; LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Article 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Le conseil municipal est autorisé à décréter une dépense et un emprunt pour la réalisation des travaux de bordure, de pavage e...

Bibliothèque municipale de Chambly

Elle donne également accès à un service d’auto-prêt, des postes informatiques, un accès WiFi gratuit, des aires de lectures, des salles de travail, une aire d’animation pour les tout-petits, un espace branché muni de consoles de jeux et bien plus en......

Règlement 2024-1527 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Chambly pour l’année 2025

...ou partie de ses biens, ses services ou ses activités soient financés au moyen d’un mode de tarification; ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de se prévaloir des pouvoirs qui lui sont conférés en imposant une tarification pour les bi...

5 décembre 2023

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M. Car...