...ion d’un commerce de nature érotique à la zone C-017 située dans le quadrilatère Périgny/Industriel/Simard 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du premier projet de règlement 2020-1431-01A amendant le règlement 2020-1431 de zonage afin de r...
En savoir plus...décrétant les taux de taxes et les tarifs inscrits aux prévisions budgétaires 2021, sujet à modification 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption du règlement 2017-1361-02A amendant le règlement 2017-1361 sur la démolition d’immeubles afin de...
En savoir plus...odifiant le règlement 83-327 sur la circulation afin d'ajouter le stationnement sur le terrain des écoles 5. ADOPTION DE RÈGLEMENTS 5.1 Adoption finale du règlement 2020-1431-01A amendant le règlement 2020- 1431 de zonage afin de réduire cert...
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En savoir plus...isées, les allées et stationnements privés qu’il doit déneiger. L’entrepreneur retenu pour le déneigement doit respecter les règlements en vigueur et est responsable de tout dommage causé à la propriété publique. Demander un permis Liste des...
En savoir plus...nts Parc canin, avenue Simard Parc canin Josephte-Chatelain, rue Charron Voir sur la carte interactive Règlements Pour être admis, un chien doit : être âgé d’au moins quatre mois; être accompagné par son gardi...
En savoir plus...et l’ordre, d’assurer la sécurité des personnes et des biens, de prévenir le crime et de réprimer les infractions aux lois et règlements adoptés par les autorités, le tout dans l’intention de protéger les droits et libertés de chacun.
En savoir plus...ils constatent des erreurs de tri dans les bacs de collectes. Les membres de cette équipe veillent aussi à l’application des règlements municipaux liés à l’arrosage des pelouses et au bannissement des sacs d’emplettes à usage unique. Finalement, ils...
En savoir plus...anchistes qui souhaitent pratiquer des manœuvres de style libre ! Recouvert de neige artificielle en début de saison. Règlements du site La présence d’un adulte est obligatoire pour les enfants de 10 ans et moins; Le port du casque est obl...
En savoir plus...h après un épisode de pluie. Dans ces situations, il est donc impossible de les utiliser, et ce, même avec une réservation. Règlements Maintenir les lieux propres et sécuritaires. Respecter le code vestimentaire : tenue sportive de rigueur...
En savoir plus...(éclairé) Les terrains de volleyball peuvent être utilisés gratuitement. Chaque joueur a le devoir de respecter les règlements; la courtoisie est de mise.
En savoir plus...és et les randonneurs en raquettes. Voir les conditions d’utilisation du site et des pistes Carte des sentiers Règlements
En savoir plusConsultez la réglementation municipale en vigueur pour vous assurer de la conformité de votre projet. Règlements de zonage
En savoir plus...ndes de permis, le traitement des plaintes (concernant l’urbanisme), le paiement des permis, les informations portant sur les règlements d’urbanisme, etc. Tarif des permis Agrandissement résidentiel (incluant garage ou abri d’auto attaché) : 10...
En savoir plusElle possède une compétence en matière pénale, pour les infractions aux règlements municipaux et aux lois québécoises, notamment le Code de la sécurité routière . La cour siège le mercredi, sauf exception. Consultez le calendrier des séances de l...
En savoir plus...consultation, lorsque requis. Les assemblées sont présentées à la suite de l’avis de motion et de l’adoption des projets de règlements par le Conseil municipal. Elles permettent aux Chamblyennes et Chamblyens de s’informer d’un sujet précis et de p...
En savoir plus...18 octobre 1965, la Ville de Chambly et celle de Fort-Chambly adoptent, par décision du lieutenant-gouverneur en conseil, les règlements pour leur annexion. La nouvelle municipalité, alors nommée Cité de Chambly, est ainsi créée, en vertu de la&...
En savoir plusQUÉBEC VILLE DE CHAMBLY A V I S P U B L I C ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT 2025-1431-37A INTITULÉ : Premier projet de règlement de 2025-1431-37A modifiant le règlement 2020-1431 de zonage de la ville de Ch......
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