477 résultats pour « Conseil municipal»

6 octobre 2020

406 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue via conférence audiovisuelle, le 6 octobre 2020 dès 19 h 30. À laquelle assemblée sont présents, Monsieur Carl Talbot,...

3 novembre 2020

445 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue via conférence audiovisuelle, le 3 novembre 2020 dès 19 h 30. À laquelle assemblée sont présents, Monsieur Carl Talbot,...

1er décembre 2020

480 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue via conférence audiovisuelle, le 1 er décembre 2020 dès 19 h 30. À laquelle assemblée sont présents, Monsieur Carl Talb...

Rapport financier consolidé 2023

...chargesconsolidées 58 Rapportfinancierconsolidé2023 VilledeChambly|57005| RAPPORTDEL'AUDITEURINDÉPENDANT Auxmembresduconseilmunicipalde VilledeChambly Opinionavecréserve Nousavonseffectuél’auditdesétatsfinanciersconsolidés(ci-après« lesétatsfinancie...

Rapport financier consolidé 2022

...chargesconsolidées 53 Rapportfinancierconsolidé2022 VilledeChambly|57005| RAPPORTDEL'AUDITEURINDÉPENDANT Auxmembresduconseilmunicipalde VilledeChambly Opinion Nousavonseffectuél'auditdesétatsfinanciersconsolidés(ci-aprèsles« étatsfinanciers»)delaVil...

Rapport financier consolidé 2024

...consolidées 58 Rapport financier consolidé 2024 Ville de Chambly| 57005 | RAPPORT DES AUDITEURS INDÉPENDANTS Aux membres du conseil municipal de Ville de Chambly Opinion avec réserve Nous avons effectué l’audit des états financiers consolidés (ci-a...

Politique environnementale 2022 et plan d'action 2022-2027

...alistes aux enjeux présents sur le territoire de Chambly, la Table est composée de cinq membres citoyens, de deux membres du conseil municipal et de deux gestionnaires municipaux, dont la cheffe de la division Environnement, responsable de piloter...

Règlement 2020-1432 de lotissement

...STRATION DU RÈGLEMENT L’administration du présent règlement est confiée au fonctionnaire désigné par résolution du conseil municipal. 12. AUTORITÉ COMPÉTENTE L’application, la surveillance et le contrôle du présent règlement relèvent du fonctionn...

14 juillet 2020

328 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal d’une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue via conférence audiovisuelle, le 14 juillet 2020 dès 18 h 30. À laquelle assemblée sont présents, Monsieur Carl T...

Règlement 2017-1353 sur les permis et les certificats

...TRATION DU RÈGLEMENT L’administration du présent règlement est confiée au fonctionnaire désigné par résolution du conseil municipal. 12. AUTORITÉ COMPÉTENTE L’application, la surveillance et le contrôle du présent règlement relèvent du fonctionn...

Règlement 89-508 concernant l’usage de l’eau potable dans les limites de la Ville de Chambly (codification administrative)

...020 QUÉBEC VILLE DE CHAMBLY A V I S D E M O T I O N EXTRAIT du procès-verbal de l’assemblée régulière du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue à la Mairie de Chambly, mardi le 7 février 1989, à 20 heures. A laquell...

Règlement 2020-1440 concernant la division du territoire de la Ville de Chambly en huit districts électoraux

...e districts électoraux pour la Ville de Chambly doit être d'au moins huit (8) et d'au plus douze (12); Considérant que le conseil municipal juge opportun et nécessaire de procéder à la division du territoire de la municipalité en huit (8) distri...

Règlement 2017-1361 sur la démolition d'immeubles

...n pouvoir de désaveu en regard d’une demande de démolition d’un bâtiment patrimonial. Un avis de la décision du comité ou du conseil municipal autorisant la démolition doit être notifié sans délai à la MRC. Le conseil de la MRC a 90 jours à compter...

18 juin 2021

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE VIA CONFÉRENCE AUDIOVISUELLE LE 18 JUIN 2021 À 16 H 30 SONT PRÉSENTS : Mme Alexandra LABBÉ, mairesse M. Carl TALBOT, conseiller du district n o 1 -...

14 mai 2020

251 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal d’une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue via conférence audiovisuelle, le 14 mai dès 18 h 30. À laquelle assemblée sont présents, Monsieur Carl Talbot, co...

Règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2015-1310 et 95-777 (codification administrative)

...municipales et non visée par les pouvoirs réglementaires que lui confère le Code de la sécurité routière; ATTENDU QUE le conseil municipal considère qu’il est dans l’intérêt de l’ensemble des citoyens que soient actualisées les dispositions à c...

Règlement 2025-1519-01 modifiant les branchements

...’APPAREILS DESTINÉS À RÉDUIRE LES RISQUES DE DYNSFONCTIONNEMENT DU SYSTÈME D’ÉGOUT ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2022 -1481 LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : Règlement 2024-1519 concernant le raccordement des branchements d’égouts et d’eau...

5 décembre 2023

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PRO...

Règlement 2023-1512 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Chambly pour l’année 2024 (codification administrative)

...ou partie de ses biens, ses services ou ses activités soient financés au moyen d’un mode de tarification; ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de se prévaloir des pouvoirs qui lui sont conférés en imposant une tarification pour les bi...

22 janvier 2024

PROCÈS-VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE 22 JANVIER 2024 À 19 H 30 À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL AU PÔLE CULTUREL DE CHAMBLY SONT PRÉSENTS : M me Alexandra LABBÉ, mairesse M....

7 décembre 2021

ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 7 DÉCEMBRE 2021 À 19 H 30 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -...

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Secteur 2

Secteur 3

Secteur 4