...règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 7. INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, GRAPHIQUES ET SYMBOLES Les tableaux, graphiques, symboles, diagrammes et toute forme d'expression autre que le texte...
En savoir plus...rimonial et récréotouristique de Chambly L’authenticité d’un haut lieu historique qui continue de s’écrire au fil de l’eau Septembre 2022 PPU Centre-ville patrimonial et récréotouristique 2022 1 Équipe de projet Ville de Cha...
En savoir plus...n groupe de dix (10) voitures ou plus suivant, sous une direction commune, non compris les convois funèbres. Passage à niveau : Signifie le croisement à niveau d'une voie ferrée et d'un chemin public. Passage pour piéton : Signifie a) Le passa...
En savoir plus...orie Démocratie locale; en gagnant le prix Aménagement 2023 des Prix Les Arts et la Ville pour la réalisation du jardin Boileau; et le Prix Coup de cœur JAM 2023 à l’occasion de la 11 e Journée des approvisionneurs municipaux de l’Union des munici...
En savoir plus...Marie Lise Desrosiers DISTRICT CHARLES- MICHEL-DE SALABERRY Luc Ricard DISTRICT LOUIS- FRANQUET Jean Roy DISTRICT DU RUISSEAU Julie Daigneault DISTRICT DES GRANDES- TERRES Richard Tétreault DISTRICT DE LA PETITE RIVIÈRE Serge Gélinas DISTRICT ANT...
En savoir plus...berry Serge Savoie Conseiller municipal District Antoine-Louis- Fréchette Justin Carey Conseiller municipal District du Ruisseau Jean-Philippe Thibault Conseiller municipal District du Bassin Annie Legendre Conseillère municipale District de la Petit...
En savoir plus...is (3) terminé leur mandat; ATTENDU les candidatures de mesdames Olivia Engo, Patricia Perron et monsieur Pierre Desranleau; IL EST PROPOSÉ par M. Justin Carey APPUYÉ par M. Jean-François Molnar ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le con...
En savoir plus...DOPTÉE. RÉSOLUTION 2026-03-082 4.3 Adoption finale du règlement 2026-1537 relatif à l’arrosage et l’utilisation de l’eau potable et abrogeant les règlements 89-508 et 2020-1438 et leurs amendements ATTENDU QU’un projet de règlement a é...
En savoir plus...u projet de règlement 2026-1539 relatif à la répartition de certains coûts des travaux aux ouvrages d’assainissement des eaux usées de la Ville de Chambly et imposant un mode de tarification réglementaire à cette fin Monsieur le conseiller...
En savoir plus...oint 8.2 concernant le nom de l'organisme et à la résolution 2024-03-089 au point 5.3 concernant la vente des lots au Réseau de transport métropolitain (EXO) afin de préciser que la vente sera faite sans garantie légale de qualité. ATTENDU...
En savoir plus...2024-1431-30A modifiant le règlement 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly visant à ajouter le béton compacté au rouleau (BCR) comme type de revêtement de sol autorisé pour une aire de stationnement et exiger l’ajout d’une noue végétalisé...
En savoir plus...2024-1431-30A modifiant le règlement 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly visant à ajouter le béton compacté au rouleau (BCR) comme type de revêtement de sol autorisé pour une aire de stationnement et exiger l’ajout d’une noue végétalisé...
En savoir plus...Ville est actuellement en représentation au Ministère afin d’ajouter un feu de circulation à l’intersection de la rue Daigneault et du boulevard De Périgny ; ATTENDU QU’à cette fin la Ville a soumis au Ministère deux avis de firmes spécialisées...
En savoir plus...2024-1506-03 modifiant le règlement 2023-1506 concernant la circulation et le stationnement visant l’installation de panneaux d’arrêts, des interdictions de virages en U et des interdictions de stationnement Monsieur le conseiller Serge Sav...
En savoir plus...2024-1506-03 modifiant le règlement 2023-1506 concernant la circulation et le stationnement visant l'installation de panneaux d'arrêts, des interdictions de virage en U et des interdictions de stationnement ATTENDU QU'un projet de règlement...
En savoir plus...dernière séance au cours de laquelle un tel extrait a été déposé. RÉSOLUTION 2024-12-498 5.4 Établissement d’un nouveau lieu où pourra siéger la cour municipale commune de la Ville de Chambly ATTENDU la compétence de la cour municipale...
En savoir plus...NDU QUE les actions des assureurs contribuent à décourager les propriétaires de biens anciens de les conserver, et à de nouveaux acheteurs potentiels d'en faire l'acquisition et, par conséquent, contribuent à la dévalorisation dudit patrimoine, me...
En savoir plus...t actif ne produit aucune émission polluante; ATTENDU QUE la Ville de Chambly est engagée et s'efforce d'améliorer son réseau et la sécurité des usagers vulnérables par la réalisation de plusieurs projets de mobilité durable annuellement; ATT...
En savoir plus...e et un emprunt de 470 000 $ pour la réalisation des plans et devis pour le projet de mise à jour du poste de pompage des eaux usées Martel, à l'ensemble, financement sur 5 ans Monsieur, le conseiller, Serge Savoie donne avis de motion qu’il...
En savoir plus...e et un emprunt de 470 000 $ pour la réalisation des plans et devis pour le projet de mise à jour du poste de pompage des eaux usées Martel, sur 5 ans, à l'ensemble ATTENDU QU'un projet de règlement a été déposé lors de la séance ordinaire du...
En savoir plus...sabilités dans divers domaines tels que l’aménagement du territoire, l’environnement, les matières résiduelles, les cours d’eau et le développement économique ; ATTENDU QUE l’exercice de ces responsabilités requiert occasionnellement l’utilisat...
En savoir plus...ectivement le 8 février 2022, le 5 avril 2022 et le 14 juin 2022 ; ATTENDU QUE ce règlement a été adopté en vertu du nouveau pouvoir accordé aux municipalités par les articles 500.6 et suivants de la Loi sur les cités et villes et 1000.6 et sui...
En savoir plus...retirer la largeur minimale de bâtiment pour les habitations unifamiliales jumelées et contiguës situées sur la rue Daigneault, zone R-010 ATTENDU QU'un projet de règlement a été déposé lors de la séance ordinaire du conseil municipal tenue...
En savoir plus...3.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2022-1481 concernant le raccordement des branchements d’égouts et d’eau potable aux conduites publiques, l’évacuation des eaux de ruissellement et l’installation d’appareils destinés à réduir...
En savoir plus...de règlement 2022-1431-19A modifiant le règlement 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly visant à interdire tout nouveau service à l’auto sur le territoire de la Ville de Chambly Monsieur le conseiller Jean-François Molnar donne avis de...
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