162 résultats pour « Règlements»

Règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2015-1310 et 95-777 (codification administrative)

...A SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE SUR LES VOIES PUBLIQUES ET DANS LES ENDROITS PUBLICS DE LA VILLE DE CHAMBLY ET ABROGEANT LES RÈGLEMENTS 2015-1310 ET 95-777 À CET EFFET ET LEURS AMENDEMENTS ATTENDU QUE toute municipalité locale peut adopter des r...

Règlement 2022-1487 concernant les nuisances et abrogeant les règlements 95-777 et 2015-1310 à cet effet et leurs amendements

Règlement 2023-1466-02 modifiant les règlements 2021-1466 et 2022-1466-01 décrétant l’établissement d’un programme d’aide aux entreprises affectées par la crise sanitaire pour certains secteurs d’activités de la Ville de Chambly afin d’ajouter

Règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2015-1310 et 95-777 à cet effet et leurs amendements

Règlement 2024-1522 concernant les systèmes d’alarme et abrogeant les règlements 2009-1125 et 2009-1126 ainsi que leurs amendements

Règlement 2024-1523 établissant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2012-1258 et 2016-1343

Règlement 2020-1431 de zonage

...« Règlement de zonage de la Ville de Chambly ». 2. ABROGATION DE REGLEMENT Le présent règlement abroge et remplace tous les règlements de zonage ou parties de règlements de zonage adoptés ou déjà en vigueur dans le territoire assujetti au présent...

Règlement 2017-1353 sur les permis et certificats

...RES 1. TITRE DU RÈGLEMENT Le présent règlement est intitulé « Règlement sur les permis et certificats ». 2. ABROGATION DE RÈGLEMENTS Le présent règlement abroge toutes les dispositions de règlements relatives à l'émission de permis et certifica...

20 août 2024

...lement 2024-1430-02A modifiant le règlement 2020-1430 du plan d’urbanisme de la Ville de Chambly visant la concordance des règlements à la suite de la modification du schéma d’aménagement de la MRC (SAD) par son règlement 32-23-38 Madame la...

Règlement 2017-1359 - Plans d'implantation et d'intégration architecturale

...’intitule «Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de la Ville de Chambly». 2. ABROGATION DE RÈGLEMENTS Le présent règlement abroge toutes les dispositions de règlements relatives aux plans d’implantation et d’intég...

2 juillet 2024

...ment final 2024-1523 établissant le code d'éthique et de déontologie des employés de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2012-1258 et 2016-1343 ATTENDU QU'un projet de règlement a été déposé lors de la séance ordinaire du consei...

3 novembre 2020

...ment à un emprunt au montant de 9 860 000 $ qui sera réalisé le 21 décembre 2020 2020-11-540 ATTENDU QUE, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Chambly souhaite émett...

Règlement 2017-1356 de construction

...TITRE DU RÈGLEMENT Le présent règlement est intitulé «Règlement de construction de la Ville de Chambly». 2. A BROGATION DE RÈGLEMENTS Le présent règlement abroge et remplace tous les règlements de construction adoptés ou déjà en vigueur dans le...

3 décembre 2024

...à un emprunt par obligations au montant de 11 875 000 $ qui sera réalisé le 17 décembre 2024 ATTENDU QUE conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Chambly souhaite émettr...

5 décembre 2023

...uer au financement des infrastructures touristiques municipales ; ATTENDU QUE le règlement 575-2021 a été modifié par les règlements 581-2022, 590-2022 et 600-2022 adoptés respectivement le 8 février 2022, le 5 avril 2022 et le 14 juin 2022 ;...

19 janvier 2021

...cats ayant été dressés suite à la procédure d’enregistrement tenue par écrit du 9 décembre 2020 au 7 janvier 2021, pour les règlements suivants : Règlement d'emprunt 2020-1447 décrétant une dépense et un emprunt de 2 190 000 $ concernant la réfect...

Règlement 2020-1432 de lotissement

...ment de Lotissement de la Ville de Chambly ». 2. ABROGATION DE RÈGLEM ENTS Le présent règlement abroge et remplace tous les règlements de lotissement ou parties de règlements de lotissement adoptés ou déjà en vigueur dans le territoire assujetti a...

18 janvier 2022

...un emprunt par obligations au montant de 4 603 000 $ qui sera réalisé le 31 janvier 2022 ATTENDU QUE, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Chambly souhaite émettr...

5 juillet 2022

...un emprunt par obligations au montant de 4 603 000 $ qui sera réalisé le 31 janvier 2022 ATTENDU QUE, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Chambly souhaite émettr...

5 octobre 2021

...à un emprunt par obligations au montant de 8 002 000 $ qui sera réalisé le 8 novembre 2021 ATTENDU QUE conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Chambly souhaite émettr...

Règlement 2017-1360 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble

...meuble vise à permettre, à certaines conditions, qu'un projet soit réalisé malgré le fait qu'il déroge à l'un ou l'autre des règlements d'urbanisme de la Ville et aux règlements prévus au chapitre IV de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. 3....

4 juin 2024

...t 2024-1523 établissant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2012-1258 et 2016-1343. Un projet de règlement est déposé par madame, la mairesse, Alexandra Labbé. AVI...

7 juin 2022

...sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2015-1310 et 95- 777 à cet effet et leurs amendements ATTENDU QU'un projet de règlement a été déposé lors de...

Politique d'admissibilité et de soutien des organismes

...ilité et de soutien des organismes / 13 • Opérer selon la loi et les dispositions prévues dans les lettres patentes et les Règlements généraux ; • Avoir un nombre de membres ouvert et un conseil d’administration dirigé par des bénévoles élus pa...

2020

...responsabilités sont la saine gestion des ressources humaines, financières et matérielles de la Ville, et ce, en respect des règlements, politiques et lois en vigueur. Elle accompagne également les élus dans la prise de décision sur les grands en...