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Documents - Règlements municipaux - Eau et environnement
Règlement final 2026-1538 Entretien des systèmes UV
...n par rayonnement ultraviolet dont l’installation a été autorisée par un permis délivré conformément à la règlementation d’urbanisme et à la règlementation provinciale applicable. Toutefois, il ne s’applique pas à tout système de traitement terti...
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Documents - Règlements municipaux - Finances, tarification et taxation
Règlement 2025-1533 (codification administrative)
...ou d’accident 19,50 $ - Règlement municipal 0,48 $ la page ne pouvant excéder 35 $ - Modification à la réglementation d’urbanisme (règlement omnibus) (Deux fois par année : janvier-février et octobre-novembre) - Modification à la règlementati...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2021
4 mai 2021
...document requis pour donner effet à la présente. QUE cette dépense soit financée par le poste budgétaire 02-612-00-992 / Urbanisme - Réclamation de dommages et intérêts - État des activités de fonctionnement - Année 2020. QUE les frais rela...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2021
9 mars 2021
...l'intégrité municipale et aux enquêtes concernant le règlement sur la participation publique en matière d'aménagement et d'urbanisme 5.13 Acquisition et cession par la Ville d'une partie du lot 6 401 649 afin de permettre de désenclaver l'immeu...
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Rubriques
Garde de poules en milieu urbain
La garde de poules est autorisée à Chambly. Néanmoins, les citoyens doivent s’assurer de respecter la réglementation en vigueur : Nombre d’oiseaux La poule n’étant pas un oiseau solitaire, le poulailler comptera un minimum de deux poules, s......
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Documents - Dossiers, études, politiques et plans d'action - Plans d'action
Bilan 2024 - Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024
...rritoire. Aménagement de traverses surélevées (rues Larivière, Martel et intersection Fréchette/Kennedy) Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique 2024 Réalisation complète des travaux Larivière et Marte...
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Documents - Rapports annuels - Rapports annuels
2023
...SATIONS 2023 HABITATION • Appui aux cibles de densification, formation/sensibilisation des membres du comité consultatif d’urbanisme, modification réglementaire autorisant une densification douce; unités d’habitations accessoires (UHA) attachées...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2021
19 janvier 2021
...'aucune demande valide n'a été reçue au Service du greffe dans les délais prévus en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme; IL EST PROPOSÉ par Mme Marie Lise Desrosiers APPUYÉ par Mme Julie Daigneault ET UNANIMEMENT RÉSOLU :...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2020
1er décembre 2020
...communication au 3000, boulevard Fréchette, lots 4 599 109 et 5 174 347 - Recommandation favorable du comité consultatif d'urbanisme avec condition 2020-12-584 Considérant que l’implantation d’une tour de télécommunication est régie par le règle...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2025
21 janvier 2025
...ambly sur des honoraires payés par le régime pour les années 2014 à 2016 SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Demande de dérogation mineure au 2380, avenue bourgogne, lot 4 069 689 visant à autoriser l’aménagement d...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2025
9 septembre 2025
...du règlement 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly; ATTENDU QUE la demande a été étudiée par le comité consultatif d’urbanisme à la séance du 18 août 2025; ATTENDU les caractéristiques du projet d’enseignes commerciales, à savoir : Ins...
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Entrepreneurs en déneigement
Pour effectuer le déneigement des allées et stationnements privés à l’aide d’un véhicule sur le territoire de Chambly, un entrepreneur doit détenir un permis de déneigement triennal (pour les saisons 2023-2024 à 2025-2026) émis par la Ville. Chaque......
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Ouverture d’un service de garde en milieu familial
...occupation émis par la Ville. Pour tout renseignement supplémentaire Nous vous invitons à communiquer avec le Service de l'urbanisme, de l'environnement et du développement économique. Téléphone : 450 658-0537 Courriel : permis@ville.chambly....
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Construction d'un nouveau bâtiment
Liste des documents requis pour faire l'étude d'une demande de permis de construction résidentielle Le projet d’implantation du bâtiment (arpenteur-géomètre) Les plans du bâtiment projeté (élévations, coupes, plans d’étages, détails de constructi......
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Information complémentaire
Le rejet maximal permis à l’égout sanitaire pour ce lot est de 9,7 L/s. Un permis de construction doit être obtenu dans un délai de 12 mois suivant la résolution du conseil municipal acceptant la vente du terrain. La construction du bâtiment......
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Tournage
...oins trois semaines avant la date prévue pour le tournage : Déposer une demande de certificat de tournage au Service de l'urbanisme, de l'environnement et du développement économique et l'accompagner des documents suivants : Les emplacements où...
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Documents - Assemblées du conseil - Ordres du jour
17 mars 2026
...piratoires à l’entreprise Aréo-Feu ltée, au montant de 55 966,38 $ SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Plan d’action — réduction des gaz à effet de serre 2026-2036 7.2. Avis — planification des besoins d’e...
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Documents - Assemblées du conseil - Ordres du jour
6 octobre 2026
...c Robert-Lebel à l'entreprise Expertise Sports Design inc. au montant de 197 521,30 $ SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. URBANISME, ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE 7.1. Modification de servitude avec la Commission scolaire Riverside et...
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Documents - Assemblées du conseil - Procès-verbaux
13 janvier 2026
...écurité publique 13 773 021 Transport 10 357 779 Hygiène du milieu 8 738 109 Santé et bien-être 402 646 Aménagement, urbanisme et développement 2 385 419 Loisirs et culture 13 562 981 Frais de financement 3 221 729 Remboursement de la de...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2024
3 décembre 2024
...publique 12 752 565 $ Transport 9 535 036 $ Hygiène du milieu 8 105 116 $ Santé et bien-être 376 268 $ Aménagement, urbanisme et développement 2 225 254 $ Loisirs et culture 12 974 909 $ Frais de financement 2 765 090 $ Remboursement d...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2023
5 décembre 2023
...publique 11 620 931 $ Transport 9 044 900 $ Hygiène du milieu 8 442 118 $ Santé et bien-être 360 025 $ Anénagement, urbanisme et développement 2 168 956 $ Loisirs et culture 12 430 939 $ Frais de financement 2 483 982 $ Remboursement d...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2022
18 janvier 2022
...ique 8 393 676 $ Transport 7 793 723 $ Hygiène du milieu 7 681 720 $ Santé et bien- être 274 472 $ Aménagement, urbanisme et développement 2 037 239 $ Loisirs et culture 10 605 383 $ Frais de financement 1 237 506 $ Remboursemen...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - 2020
7 avril 2020
...ères énoncés au règlement 2017-1361 sur la démolition d’immeubles, à savoir : - L’avis favorable du comité consultatif d’urbanisme du 20 janvier 2020; - Le mauvais état physique de l’immeuble évalué par l’ingénieur Émil Botezatu, établissant...
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Documents - Archives - Ordres du jour - 2025
2 décembre 2025
...à la firme Stantec Experts-Conseil Ltée (résolution 2025-05-203) SUSPENSION DE LA SÉANCE 7. AMÉNAGEMENT ET URBANISME 7.1. Autorisation de construction d’une habitation multifamiliale isolée comprenant 35 logements, en remplacem...
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Actualités - 2 juillet 2026
Bienvenue à Chambly!
Collectes et dépôts Ordures ménagères : collecte effectuée le mercredi, aux deux semaines. Matières recyclables : collecte effectuée le mercredi ou le jeudi, aux deux semaines. Matières organiques (Organibac) : Collecte effectuée le lund......
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