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En savoir plus...doit être adapté au contexte juridique et administratif respectif de chaque organisme. Logo de l’organisme EXTRAIT DES PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL D’ADM=N=STRAT=ON Séance [ordinaire ou extraordinaire] du conseil d’administration de [Nom de l...
En savoir plus...n du procès- verbal de la séance extraordinaire du 3 décembre 2024 ATTENDU QUE chacun des membres du conseil a eu accès aux procès-verbaux de la séance ordinaire et de la séance extraordinaire du 3 décembre 2024, conformément à la Loi; ATTENDU...
En savoir plus...dopté tel que présenté. ADOPTÉE. PÉRIODE DE QUESTIONS 19 h 34 à 20 h 14 RÉSOLUTION 2024-08-315 2.1 Approbation des procès-verbaux de la séance ordinaire et de la séance extraordinaire du 2 juillet 2024 ATTENDU QUE chacun des membres...
En savoir plus...ordre du jour du public. ADOPTÉE. PÉRIODE DE QUESTIONS 19 h 35 à 19 h 38 RÉSOLUTION 2022-02-78 2.1 Approbation des procès-verbaux des séances extraordinaire et ordinaire du 18 janvier 2022 ATTENDU QUE chacun des membres du conseil a...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2020 et des deux séances extraordinaires...
En savoir plus...ESTION : {InscrireHeures} 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2019 3.2 Approbation du procès-verbal de...
En savoir plus...1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 mars 2020 3.2 Approbation du procès-verbal de la...
En savoir plus...1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2020 3.2 Approbation du procès-verbal de la...
En savoir plus...1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2020 3.2 Approbation du procès-verbal de la sé...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2024 avec la modification à la ré...
En savoir plus.... ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 décembre 2023 avec la modification à la résolution...
En savoir plus...ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2024 et du procès-verbal de la séance ext...
En savoir plus.... Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation des procès-verbaux de la séance ordinaire et de la séance extraordinaire du 2 juillet 2024 3. AVIS DE MOTION 3.1. Av...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2021, en apportant les modifications suivan...
En savoir plus...UR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation des procès-verbaux des séances extraordinaire et ordinaire du 18 janvier 2022 3. AVIS DE MOTION 3.1 Avis de motion et d...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2021 avec une modification quant à la résol...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2021 et du procès-verbal de la séance extraordi...
En savoir plus...1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 juin 2020 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. ADO...
En savoir plus...1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juillet 2020 3.2 Approbation du procès-verbal de l...
En savoir plus...1. PÉRIODE DE QUESTIONS 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.1 Adoption de l'ordre du jour 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er septembre 2020 3.2 Approbation du procès-verbal...
En savoir plus...1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 janvier 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. Avis d...
En savoir plus...ON DE L'ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 février 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. A...
En savoir plus...PTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mars 2025 3. AVIS DE MOTION S.O....
En savoir plus...PTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.1. Adoption de l’ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX 2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er avril 2025 3. AVIS DE MOTION 3.1. Av...
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