220 résultats pour « Avis publics»

Avis publics

Ces avis sont publiés de façon exclusive sur cette page et conservés pour une période d’un mois, approximativement.  Consulter la liste des contrats de 25 000 $ et plus

Avis publics

À venir

Avis préventif d'ébullition d'eau

En cas d'avis Lorsqu’on reçoit un avis préventif d’ébullition d’eau, il importe de faire bouillir vivement l’eau du robinet, pendant au moins une minute, avant de la consommer ou d’utiliser de l’eau embouteillée. Les avis préventifs d’ébullition......

Avis d’audition et de jugement

Le défendeur qui reçoit un avis d’audition doit se présenter à la cour municipale de la Ville de Chambly au moment indiqué. S'il désire faire entendre un ou des témoins, il doit s’assurer de leur présence au moment de l’audition. Plaidoyer de culpa......

Règlement 2022-1502 déterminant les modalités de publication des avis publics de la Ville de Chambly

Règlement 2023-1502-01 modifiant le règlement 2022-1502 déterminant les modalités de publication des avis publics de la Ville de Chambly

Présence des chiens dans les endroits publics

Les chiens sont les bienvenus dans l’ensemble des parcs et espaces verts de la ville, à la condition qu’ils soient tenus en laisse en tout temps et que leur propriétaire s’engage à jeter les excréments de façon adéquate et hygiénique.   Noton......

Avis pour les urgences : êtes-vous inscrits ?

En bref Ces avis permettent de contacter les citoyens par appel téléphonique (appel automatisé) ou SMS (texto). Ce système est exclusivement utilisé pour contacter les citoyens en cas d’urgence ou lors de situations importantes telles que les avi......

Règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2015-1310 et 95-777 (codification administrative)

...E RÈGLEMENT 2022-1486 CONCERNANT LA PROPRETÉ, LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE SUR LES VOIES PUBLIQUES ET DANS LES ENDROITS PUBLICS DE LA VILLE DE CHAMBLY ET ABROGEANT LES RÈGLEMENTS 2015-1310 ET 95-777 À CET EFFET ET LEURS AMENDEMENTS ATTENDU...

ERRATUM - Avis public rapport financier 2024 - Séance du 8 juillet 2025

QUÉBEC VILLE DE CHAMBLY A V I S P U B L I C E R RAT U M MODIFICATION DE LA DATE DU DÉPÔT DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS ET DU RAPPORT FINANCIER 202 4 AVIS PUBLIC est par la présente donné par la soussignée, greffière, à tous les contrib......

Règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2015-1310 et 95-777 à cet effet et leurs amendements

Règlement 2023-1486-01 modifiant le règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly aux fins d’autoriser certains affichages

2023

...sulter les informations additionnelles. Objet du contrat: Octroi d'un contrat de gré à gré relatif à l'inventaire des arbres publics urbains présents sur le territoire de la Ville de Chambly Justification: Contrat donné de gré à gré en raison de Préc...

Guide de participation publique

...de l’(in)acceptabilité sociale afin de construire un dialogue constructif sur le projet. DIVISION SOCIALE Ambiance tendue, publics hostiles lors d’assemblées publiques concernant le projet. SIGNES D’OPPOSITION Groupe citoyen officiellement opposé...

Politique environnementale 2022 et plan d'action 2022-2027

...gage à sensibiliser l’ensemble de la population à ce sujet. Chambly s’engage à poursuivre la gestion durable de ses espaces publics grâce à des plantations de vivaces et d’arbres indigènes variés pour réduire les zones d’îlots de chaleur sur son t...

Bilan 2023 - Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2023

...Qc) J3L 4V2 F3 Dépôt pour les contenants de verre 1303, boulevard Fréche�e Chambly (Qc) J3L 2Y9 ÉDIFICES MUNICIPAUX ÉDIFICES PUBLICS SERVICES PUBLICS ÉCOLES PUBLIQUES CENTRE DE RÉADAPTATION I4 Dépôt d'appareils électroniques et informa�ques 2500, bou...

Règlement 2020-1431 de zonage

............................................................................ 239 CHAPITRE 10 DISPOSITIONS RELATIVES AUX USAGES PUBLICS ........................................ 241 SECTION 1. USAGES AUTORISES DANS LES MARGES ..............................

Règlement 2023-1506 concernant la circulation et le stationnement (codification administrative)

...utiers, de prévoir des dispositions particulières applicables aux piétons et aux bicyclettes et à l'utilisation des chemins publics. En outre des chemins publics, les règles relatives à l'immobilisation et au stationnement des véhicules routiers...

5 novembre 2024

...trat respecte les exigences de l'article 573.3.0.4 de la Loi sur les cités et villes; ATTENDU QUE le service des Travaux publics, la Division de l'environnement et la Division des approvisionnements recommandent d'autoriser la dépense; IL E...

14 mars 2023

...protection des renseignements personnels ATTENDU QUE l'article 8.1 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (Loi sur l'accès) prévoit qu'un comité sur l'accès à l'informatio...

7 novembre 2023

...-432 4.4 Adoption du règlement 2023-1502-01 modifiant le règlement 2022-1502 déterminant les modalités de publication des avis publics de la Ville de Chambly ATTENDU QU’un projet de règlement a été déposé lors de la séance ordinaire du conse...

5 décembre 2023

...règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly aux fins d’autoriser certains affichages ATTENDU QU’un projet de règlement a été déposé l...

5 avril 2022

...n au parc Josephte-Chatelain; ATTENDU QUE la réalisation de ce projet sera faite à l'interne par le Service des travaux publics qui procédera aux travaux au début de l'été; IL EST PROPOSÉ par M. Carl Talbot APPUYÉ par Mme Colette Dubo...

3 mai 2022

...règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l'ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics et abrogeant le règlement 2015-1310 et ses amendements Madame la conseillère Colette Dubois donne avis de motio...

7 juin 2022

...règlement 2022-1486 concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre sur les voies publiques et dans les endroits publics de la Ville de Chambly et abrogeant les règlements 2015-1310 et 95- 777 à cet effet et leurs amendements ATTENDU...